Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE RIVARD
Monsieur ROSAN Pierre

Numéro de dépôt :
1488853
Date de dépôt :
13/09/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/1998

Présentation de la marque CHATEAU DE RIVARD

Déposée le 13 septembre 1988 par monsieur ROSAN Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE RIVARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROSAN Pierre domicilié(e) 33540 ST MARTIN DU PUY. - France.

La marque CHATEAU DE RIVARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE RIVARD est expirée depuis le 13 septembre 1998.

ROSAN Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE RIVARD


Monsieur ROSAN Pierre - 33540 ST MARTIN DU PUY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

VINS d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE RIVARD