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Marques déposées par monsieur Rosan (José
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ROSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSAN
M. Rosan (José)

Numéro de dépôt :
959112
Date de dépôt :
16/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROSAN

Déposée le 16 juin 1976 par monsieur Rosan (José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Rosan (José domicilié(e) Rancho San Juan, San Juan Capistrano, Californie (E.U.A.). - États-Unis.

La marque ROSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROSAN est expirée depuis le 16 juin 1986.


M. Rosan (José) - Rancho San Juan, San Juan Capistrano, Californie (E.U.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-519

Moyens de fixation et de fermeture.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).