Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELIOCASE
ROSAMON, SAS

Numéro de dépôt :
3914636
Date de dépôt :
19/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2022
HELIOCASE de ROSAMON

Présentation de la marque HELIOCASE

Déposée le 19 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSAMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELIOCASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSAMON domicilié(e) Technoparc espace Cristal, 22 rue Gustave Eiffel, BP 10058 - 78300 - POISSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 066 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROSAMON, M. ROSALES ALFRED domicilié(e) Technoparc espace Cristal, 22 rue Gustave Eiffel, BP 10058 - 78300 - POISSY - France.

La marque HELIOCASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELIOCASE est expirée depuis le 19 avril 2022.

ROSAMON a également déposé les autres marques suivantes : Cementeco , MPE Media , EoliaSys , DiaRosa


ROSAMON, SAS - Technoparc espace Cristal, 22 rue Gustave Eiffel, BP 10058 - 78300 - POISSY - France - SIREN 483066817


ROSAMON, M. ROSALES ALFRED - Technoparc espace Cristal, 22 rue Gustave Eiffel, BP 10058 - 78300 - POISSY - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.