Déposée le 11 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSAMON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « DiaRosa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-22 du 1 juin 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSAMON domicilié(e) Techno Parc Cristal, 22 rue Gustave Eiffel, BP 10058 - 78300 - POISSY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROSAMON, M. ALFRED ROSALES domicilié(e) Techno Parc Cristal, 22 rue Gustave Eiffel, BP 10058 - 78300 - POISSY - France.
La marque DiaRosa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROSAMON, SAS - Techno Parc Cristal, 22 rue Gustave Eiffel, BP 10058 - 78300 - POISSY - France
ROSAMON, M. ALFRED ROSALES - Techno Parc Cristal, 22 rue Gustave Eiffel, BP 10058 - 78300 - POISSY - France
Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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