Déposée le 15 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROSALIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SUPRACOGEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-25 du 23 juin 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROSALIE domicilié(e) 95 Rue Vendôme - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 825 291 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque SUPRACOGEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3428721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROSALIE, SARL - 95 Rue Vendôme - 69006 - LYON - France - SIREN 479825291
MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42
Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2016 n°2616982 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-28
– installations pour préserver du vol, accumulateurs électriques ; avertisseurs acoustiques ; instruments d'alarmes ; avertisseurs contre le vol et l'incendie ; caméra vidéo ; cartes magnétiques d'identification ; signaux lumineux ; radars et détecteurs de présence et de fumée ; émetteurs de signaux électriques ; enregistreurs à bande magnétique ou autre transmetteurs téléphoniques ; composants électroniques, électrique ou mécanique entrant dans l'assemblage et la fabrication de matériel informatique, tels que mémoire, microprocesseur, moniteur ; logiciels et programmes d'ordinateurs.– appareils pour l'adoucissement et la purification de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'aire et le conditionnement climatisation-ventilation ; appareil de chauffage, d'éclairage, de production de vapeur, de ventilation ; radiateurs ; cabines de douches ; appareils de chloration pour piscine ; appareils à filtrer l'eau ; filtres pour l'eau potable ; appareils pour la cuisson et le lavage de vaisselle.– service d'installation et de maintenance d'appareils pour le traitement de l'eau et de l'air, installation, maintenance et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; service d'installation et de maintenance d'appareils pour préserver du vol ; installation, entretien, maintenance et réparation de machines ; services d'installation et de réparation de chauffage, de chaudières, d'appareils électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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