Déposée le 14 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROSALIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « PVCOGEM »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROSALIE domicilié(e) 95 rue Vendôme,69006 LYON - 69006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 825 291 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Services d'installation de systèmes électriques fonctionnant à l'énergie solaire. Services d'installation et de réparation de cellules photovoltaïques, de centrales photovoltaïques.
Conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils en construction dans le domaine des centrales photovoltaïques ; contrôle de qualité ; étude de projets techniques ; recherches en matière de protection de l'environnement.
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