Présentation de la marque CONFORT GENERAL EUROPEEN
Déposée le 8 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROSALIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CONFORT GENERAL EUROPEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-28 du 13 juillet 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROSALIE domicilié(e) 95 rue Vendôme - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 825 291 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque CONFORT GENERAL EUROPEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROSALIE, Société à responsabilité limitée - 95 rue Vendôme - 69006 - LYON - France - SIREN 479825291
MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35
Inscription le 3 août 2006 - Changement d'adresse n°438411 - Publication au BOPI 2006-08-03
Inscription le 7 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439832 - Publication au BOPI 2006-09-07
Inscription le 3 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438412 - Publication au BOPI 2006-08-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40
Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2011 n°2487067 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-19
Produits pour adoucir et pour la purification de l'eau Tous produits chimiques pour l'analyse de l'eau et la mise en évidence du calcaire, nitrates, sels, alcalinité, turbidité, acidité et autres composants de l'eau. Céramiques en particules pour filtres Charbon pour filtres Echangeurs d'ions Sel brut et sel pur. Installations pour préserver du vol Accumulateurs électriques Avertisseurs acoustiques Instruments d'alarme Avertisseurs contre le vol et l'incendie Caméras vidéo Cartes magnétiques d'identification Signaux lumineux Radars et détecteurs de présence et de fumée Emetteurs de signaux électriques Enregistreurs à bande magnétique ou autre Transmetteurs téléphoniques Composants électroniques, électriques ou mécaniques entrant dans l'assemblage et la fabrication de matériel informatique, tels que mémoire, microprocesseur, moniteur Logiciels et programmes d'ordinateur Appareils et installation pour l'adoucissement et la purification de l'eau Appareils et machines pour la purification de l'air et le conditionnement climatisationventilation Installation d'appareils de bains Cabines de douches Appareils de chloration pour piscine Appareils à filtrer l'eau Filtres pour l'eau potable Appareils pour la cuisson, le lavage de vaisselle et tous articles intégrables ou juxtaposables dans les cuisines et salles de bains. Meubles et éléments de meubles pour l'agencement de cuisine et de salle de bains ; Caisson, portes et panneaux de bois. Conseil en organisation et direction des affaires Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales et des affaires Démonstration des produits Recueil et systématisation des données dans un fichier central Gestion de fichier informatique Préparation des feuilles de paye Recrutement de personnel Gérance de biens immobiliers Locations de bureaux Gérance d'immeuble Installation et réparation d'appareils pour le traitement de l'eau et le conditionnement de l'air Equipement des cuisines Installation, entretien et réparations d'ordinateurs Installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol ou d'incendie Transmission des messages et d'images assistées par ordinateur Communication par terminaux d'ordinateurs et par réseau télécommuté ou fibre optique Location de matériels informatiques Purification de l'air par tous moyens Traitement de l'eau par tous moyens Organisation et conduite de conférences, symposium, colloques, congrès, séminaires Instruction, formation Location de logiciels, de magnétoscopes, de systèmes vidéo, d'informatique Reconstitution de bases de données Consultations en matière d'ordinateurs Consultation en matière de sécurité Consultation en matière de traitement d'eau Location d'ordinateurs et de logiciels informatiques Elaboration, conception et maintenance de logiciels informatiques Programmation pour ordinateurs Consultations en matière de sécurité.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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