Marque expirée - Marque en non vigueur

TROTTINETTE
ROSADO Sonia

Numéro de dépôt :
3660452
Date de dépôt :
26/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2019
TROTTINETTE de ROSADO Sonia

Présentation de la marque TROTTINETTE

Déposée le 26 juin 2009 par ROSADO Sonia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROTTINETTE »

Le déposant est ROSADO Sonia domicilié(e) 9 rue Parrot - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TROTTINETTE domicilié(e) 9 rue Parrot - 75012 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROTTINETTE est expirée depuis le 26 juin 2019.


ROSADO Sonia - 9 rue Parrot - 75012 - PARIS - France


TROTTINETTE - 9 rue Parrot - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Inscription le 20 octobre 2010 - Rejet partiel n°534358 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-20

Affiches ; albums ; cartes ; livres ; dessins ; instruments de dessin ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).