Déposée le 6 mai 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSA NOVA di PAGANI Paola & c
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ROSA NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-25 du 25 juin 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSA NOVA di PAGANI Paola & c domicilié(e) Via San Rocco 1,18030 BEVERA DI VENTIMIGLIA,ITALIE (dossier no 2243279) - Italie.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Le President de NIRP International s.a. domicilié(e) Quartier Les Peyreguins, B.P. 25,83390 CUERS (dossier no 2243279) - 83390 - France.
La marque ROSA NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSA NOVA est expirée depuis le 5 mai 2013.
ROSA NOVA s.a.s. di PAGANI Paola & c. - Via San Rocco 1,18030 BEVERA DI VENTIMIGLIA,ITALIE (dossier no 2243279) - Italie
Monsieur Le President de NIRP International s.a. - Quartier Les Peyreguins, B.P. 25,83390 CUERS (dossier no 2243279) - 83390 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43
Inscription le 21 octobre 1999 - Action en revendication de propriété n°287082 - Publication au BOPI 1999-10-21
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2003 n°2243279 - Publication au BOPI 2003-05-05
Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants, fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances pour les animaux, malt.En particulier roses et rosiers et leur matériel de multiplication, tels que plants, in vitro, boutures, greffons et écussons. dentelles et broderies, rubans et lacets; crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles. papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés, Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureau de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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