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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Rosa Gallica
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Remparts de Riquewihr
Marque expirée - Marque en non vigueur

Remparts de Riquewihr
Rosa Gallica, Sàrl

Numéro de dépôt :
3668896
Date de dépôt :
04/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2019
Remparts de Riquewihr de Rosa Gallica

Présentation de la marque Remparts de Riquewihr

Déposée par voie électronique le 4 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Rosa Gallica auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Remparts de Riquewihr »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Rosa Gallica domicilié(e) 11 rue de la Source - 77750 - ST CYR SUR MORIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 666 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rosa Gallica domicilié(e) 11 rue de la Source - 77750 - ST CYR SUR MORIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Remparts de Riquewihr est expirée depuis le 4 août 2019.


Rosa Gallica, Sàrl - 11 rue de la Source - 77750 - ST CYR SUR MORIN - France - SIREN 441666252


Rosa Gallica - 11 rue de la Source - 77750 - ST CYR SUR MORIN - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Mise à disposition de terrains de camping.