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Marques déposées par ros stéphane
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Rébial
Marque expirée - Marque en non vigueur

Rébial
ros stéphane

Numéro de dépôt :
3681577
Date de dépôt :
06/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2019
Rébial de ros stéphane

Présentation de la marque Rébial

Déposée le 6 octobre 2009 par ros stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rébial »

Le déposant est ros stéphane domicilié(e) 8 avenue joliot curie - 66690 - PALAU DEL VIDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ros stéphane domicilié(e) 8 avenue joliot curie - 66690 - PALAU DEL VIDRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rébial est expirée depuis le 6 octobre 2019.


ros stéphane - 8 avenue joliot curie - 66690 - PALAU DEL VIDRE - France


ros stéphane - 8 avenue joliot curie - 66690 - PALAU DEL VIDRE - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Inscription le 22 mars 2010 - Retrait partiel n°519205 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-22

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Aliments pour les animaux ; malt ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.