Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CORSAIRE RHUMERIE
M. ros stephane

Numéro de dépôt :
3972570
Date de dépôt :
05/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/01/2023
LE CORSAIRE RHUMERIE de ros stephane

Présentation de la marque LE CORSAIRE RHUMERIE

Déposée le 5 janvier 2013 par monsieur ros stephane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE CORSAIRE RHUMERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est monsieur ros stephane domicilié(e) 2 rue Aristide MArtre - 66410 - VILLELONGUE DE LA SALANQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ros stephane domicilié(e) 2 rue Aristide MArtre - 66410 - VILLELONGUE DE LA SALANQUE - France.

La marque LE CORSAIRE RHUMERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972570.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CORSAIRE RHUMERIE est expirée depuis le 5 janvier 2023.


M. ros stephane - 2 rue Aristide MArtre - 66410 - VILLELONGUE DE LA SALANQUE - France


M. ros stephane - 2 rue Aristide MArtre - 66410 - VILLELONGUE DE LA SALANQUE - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

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