Monsieur ROS Sergio Monsieur DUPERRAY Henri Monsieur ROY René Centre Régional de Dédouanement
Numéro de dépôt :
96652980
Date de dépôt :
25/11/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/11/2006
Présentation de la marque EXCALIBUR
Déposée le 25 novembre 1996 par monsieur ROS Sergio, monsieur DUPERRAY Henri, monsieur ROY René Centre Régional de Dédouanement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EXCALIBUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-01 du 3 janvier 1997.
Les déposants sont monsieur ROS Sergio domicilié(e) Via Borgo Di Nasso 91, SAN REMO (IM) ITALIE - Italie, monsieur DUPERRAY Henri domicilié(e) Immeuble "Le Chantal", 38410 URIAGE - France, monsieur ROY René Centre Régional de Dédouanement domicilié(e) 61 Route de Grenoble, 06042 NICE Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri DUPERRAY - France.
La marque EXCALIBUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCALIBUR est expirée depuis le 25 novembre 2006.
ROS Sergio a également déposé les autres marques suivantes : CARROUSEL
Monsieur ROS Sergio - Via Borgo Di Nasso 91, SAN REMO (IM) ITALIE - Italie
Monsieur DUPERRAY Henri - Immeuble "Le Chantal", 38410 URIAGE - France
Monsieur ROY René Centre Régional de Dédouanement - 61 Route de Grenoble, 06042 NICE Cedex - France
Monsieur Henri DUPERRAY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23
Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01
Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques tel que jeux vidéo d'arcade, flippers, bingos, juke box, ainsi que tout appareils munis d'un monnayeur à l'exception des appareils photographiques, cinématographiques et optiques. Appareils pour l'enregistrement du son et des images, support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des chaussures, vêtements et tapis) en classe 28. Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières. Caisse de prévoyance. Loteries. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit; expertise immobilière; gérance d'immeuble
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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