Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARROUSEL
Monsieur ROS Sergio
Monsieur DUPERRAY Henri
Monsieur ROY René Centre Régional de Dédouanement

Numéro de dépôt :
96652979
Date de dépôt :
25/11/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/11/2006

Présentation de la marque CARROUSEL

Déposée le 25 novembre 1996 par monsieur ROS Sergio, monsieur DUPERRAY Henri, monsieur ROY René Centre Régional de Dédouanement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARROUSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Les déposants sont monsieur ROS Sergio domicilié(e) Via Borgo Di Nasso 91, SAN REMO (IM) ITALIE - Italie, monsieur DUPERRAY Henri domicilié(e) Immeuble "Le Chantal", 38410 URIAGE - France, monsieur ROY René Centre Régional de Dédouanement domicilié(e) 61 Route de Grenoble, 06042 NICE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri DUPERRAY - France.

La marque CARROUSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARROUSEL est expirée depuis le 25 novembre 2006.

ROS Sergio a également déposé les autres marques suivantes : EXCALIBUR


Monsieur ROS Sergio - Via Borgo Di Nasso 91, SAN REMO (IM) ITALIE - Italie

Monsieur DUPERRAY Henri - Immeuble "Le Chantal", 38410 URIAGE - France

Monsieur ROY René Centre Régional de Dédouanement - 61 Route de Grenoble, 06042 NICE Cedex - France


Monsieur Henri DUPERRAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques tel que jeux vidéo d'arcade, flippers, bingos, juke box, ainsi que tout appareils munis d'un monnayeur à l'exception des appareils photographiques, cinématographiques, et optiques. Appareils pour l'enregistrement du son et des images, support d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisse enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des chaussures, vêtements et tapis) en classe 28. Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Loterie. Emission de chèques de voyage et lettres de crédit; expertise immobilière; gérance d'immeuble

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.