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Marques déposées par ROS Gilbert
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by FRANCK et Gilbert ROS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

by FRANCK et Gilbert ROS
ROS Gilbert
Ros Franck F.

Numéro de dépôt :
3253288
Date de dépôt :
24/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2013
by FRANCK et Gilbert ROS de ROS Gilbert

Présentation de la marque by FRANCK et Gilbert ROS

Déposée le 24 octobre 2003 par ROS Gilbert et Ros Franck F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « by FRANCK et Gilbert ROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Les déposants sont ROS Gilbert domicilié(e) 247 Rue ST MARTIN,75003 PARIS - 75003 - France et Ros Franck F. domicilié(e) 35 AV Paul DOUMER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbert ROS domicilié(e) 247 Rue ST MARTIN,75003 PARIS - 75003 - France.

La marque by FRANCK et Gilbert ROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque by FRANCK et Gilbert ROS est expirée depuis le 24 octobre 2013.

ROS Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : PACOCHICANO , SPIRITU SANTO , PACO CHICANO , PACO CHICANO


ROS Gilbert - 247 Rue ST MARTIN,75003 PARIS - 75003 - France

Ros Franck F. - 35 AV Paul DOUMER - France


Gilbert ROS - 247 Rue ST MARTIN,75003 PARIS - 75003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Vêtements – chaussures – chapellerie – chemises – vêtements en cuir ou en imitation du cuir – foulards – fourrures – sous-vêtements – gants – jeans – tee shirts – cravates Tissus – couvertures de lit et de table – linge de maison – linge de bain. Linge de table en matières textiles, linge de lit. Savons. Parfums. Huiles essentielles – cosmétiques. Porcelaines. Faïence –bouteilles – objets d'art en porcelaine en terre cuite ou en verre. Vaisselle non en métaux précieux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.