Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NIÑOS de LORCIA
ROS Gilbert ROS Franck F.

Numéro de dépôt :
99797118
Date de dépôt :
14/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/06/2009

Présentation de la marque NIÑOS de LORCIA

Déposée le 14 juin 1999 par ROS Gilbert ROS Franck F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NIÑOS de LORCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est ROS Gilbert ROS Franck F., domicilié(e) 247 Rue St Martin, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROS Gilbert ROS Franck - France.

La marque NIÑOS de LORCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIÑOS de LORCIA est expirée depuis le 14 juin 2009.


ROS Gilbert ROS Franck F. - 247 Rue St Martin, 75003 PARIS - France


ROS Gilbert ROS Franck - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

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