PACO CHICANO
Présentation de la marque PACO CHICANO
Déposée le 15 avril 1987 par ROS Franck François et ROS Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « PACO CHICANO »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PACO CHICANO est expirée depuis le 15 avril 2017.
ROS Franck François a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2007 n°2339032 - Publication au BOPI 2007-04-12
Renouvellement sans limitation n°2087950 - Publication au BOPI 1997-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39
Inscription le 1 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160553 - Publication au BOPI 1993-07-01
Inscription le 13 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50092 - Publication au BOPI 1990-12-13