Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TSAR
Numéro de dépôt :
1314159
Date de dépôt :
26/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/1995
Présentation de la marque TSAR
Déposée le 26 juin 1985 par la société RORER INTERNATIONAL (OVERSEAS) INC. Société Américaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TSAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TSAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSAR est expirée depuis le 26 juin 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48