Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOLEIL COUCHANT
Numéro de dépôt :
1040714
Date de dépôt :
08/09/1977
Lieu de dépôt :
ARRAS
Présentation de la marque SOLEIL COUCHANT
Déposée le 8 septembre 1977 par ROQUILLAS Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « SOLEIL COUCHANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOLEIL COUCHANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1040714.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SOLEIL COUCHANT est expirée depuis le 8 septembre 1987.
ROQUILLAS Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-037