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Marques déposées par ROQUILLAS Pierre
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CHARLES & CHRYSTEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARLES & CHRYSTEL
ROQUILLAS Pierre

Numéro de dépôt :
1305765
Date de dépôt :
08/02/1985
Lieu de dépôt :
ARRAS
Date d'expiration :
08/02/2015

Présentation de la marque CHARLES & CHRYSTEL

Déposée le 8 février 1985 par ROQUILLAS Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « CHARLES & CHRYSTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROQUILLAS Pierre domicilié(e) 514 rue du Moulin,62161 AGNEZ LES DUISANS (dossier no 2281505) - 62161 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre ROQUILLAS domicilié(e) 514, rue du Moulin,62161 AGNEZ LEZ DUISANS (dossier no 2281505) - 62161 - France.

La marque CHARLES & CHRYSTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARLES & CHRYSTEL est expirée depuis le 8 février 2015.

ROQUILLAS Pierre a également déposé les autres marques suivantes : PASTINORD , ROQUILLAS Pierre , Michel SCHLESSER , Baron Charles de Longuinieul , ROT DE SCHURCHILL , L'ETOILE DE LYSMANN , PAUL LYSMANN , MYLIE Vve GRUTHMANN , Chapelle de la Baronnie d'Ostrel , LA BELLE BERGERE


ROQUILLAS Pierre - 514 rue du Moulin,62161 AGNEZ LES DUISANS (dossier no 2281505) - 62161 - France


Monsieur Pierre ROQUILLAS - 514, rue du Moulin,62161 AGNEZ LEZ DUISANS (dossier no 2281505) - 62161 - France


Renouvellement sans limitation n°2044964 - Publication au BOPI 1995-49

Renouvellement sans limitation le 9 février 2005 n°2281505 - Publication au BOPI 2005-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Inscription le 23 octobre 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°191041 - Publication au BOPI 1995-10-23

Inscription le 3 avril 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°183944 - Publication au BOPI 1995-04-03

Inscription le 30 mai 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°185589 - Publication au BOPI 1995-05-30

Inscription - Concession de licence n°17660 - Publication au BOPI

Vins, spiritueux et liqueurs.