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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROQUETUDE
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SOLADAPT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOLADAPT
ROQUETUDE SARL

Numéro de dépôt :
3583766
Date de dépôt :
23/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
SOLADAPT de ROQUETUDE

Présentation de la marque SOLADAPT

Déposée le 23 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROQUETUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « SOLADAPT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROQUETUDE domicilié(e) Les Lauriers, Quartier Pontillard,06450 ROQUEBILLIERE - 06450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROQUETUDE domicilié(e) Les Lauriers, Quartier Pontillard,06450 ROQUEBILLIERE - 06450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ROQUETUDE a également déposé les autres marques suivantes : ROQUETUDE


ROQUETUDE SARL - Les Lauriers, Quartier Pontillard,06450 ROQUEBILLIERE - 06450 - France


ROQUETUDE - Les Lauriers, Quartier Pontillard,06450 ROQUEBILLIERE - 06450 - France


Inscription le 14 avril 2009 - Rejet total n°495303 - Publication au BOPI 2009-04-14

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Régulateur de température ; interface de régulation entre chauffage central et chauffage solaire ; commande de charge et décharge du ballon solaire ;.