Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROVIC
ROQUETTE VIC SA

Numéro de dépôt :
1710791
Date de dépôt :
09/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2011

Présentation de la marque PROVIC

Déposée le 9 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ROQUETTE VIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROVIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROQUETTE VIC domicilié(e) Société Anonyme,62136 LESTREM (dossier no 2210263) - 62136 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 704 660 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2210263) - 75009 - France.

La marque PROVIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROVIC est expirée depuis le 9 décembre 2011.

ROQUETTE VIC a également déposé les autres marques suivantes : FIBRAMIDE


ROQUETTE VIC SA - Société Anonyme,62136 LESTREM (dossier no 2210263) - 62136 - France - SIREN 347704660


Cabinet PLASSERAUD - 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2210263) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2001 n°2210263 - Publication au BOPI 2001-11-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Inscription le 13 novembre 2001 - Changement d'adresse n°334652 - Publication au BOPI 2001-11-13

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes à savoir graines et autres produits de propagation, céréales brutes, oeufs à couver, bois brut, animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes et fleurs naturelles;matières amylacées (natives et/ou modifiées) et produits dérivés à usage dans l'alimentation animale, notamment farines, eau de trempage de maïs, protéines, matières cellulosiques;aliments pour animaux en particulier produits à base de matières amylacées (natives et/ou modifiées) et de leurs produits dérivés; malt