Déposée le 10 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ROQUETTE FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOLULYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROQUETTE FRERES domicilié(e) - 62136 - LESTREM - France et immatriculée sous le numéro RCS 357 200 054 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque SOLULYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROQUETTE FRERES, Société Anonyme - 62136 - LESTREM - France - SIREN 357200054
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2001 n°2211285 - Publication au BOPI 2001-11-20
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2011 n°2483936 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-14
Produits chimiques pour l'industrie, notamment l'industrie de la cosmétologie, l'industrie de l'alimentation humaine, diététique et animale, l'industrie pharmaceutique;matières amylacées (natives et/ou modifiées) et produits dérivés à usage industriel, notamment eau de trempage de maïs, farines, dextrines, dextrose, protéines, huile (à purifier), matières cellulosiques, sirops de glucose, maltodextrines, sucres et dérivés, polyols et dérivés, acides organiques, leurs sels et dérivés;enzymes à usage industriel;substances adhésives;résines (artificielles et synthétiques à l'état brut);produits chimiques pour l'agriculture;engrais pour les terres;édulcorants de synthèse.Matières amylacées (natives et/ou modifiées) et produits dérivés pour usage dans la cosmétologie, pectines à usage dans la cosmétologie, amidons, matières amylacées (natives et/ou modifiées) à lustrer, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, cosmétiques, produits cosmétiques ou esthétiques pour le corps et la tête à base de matières amylacées (natives et/ou modifiées) et de leurs produits dérivés;lotions pour les cheveux;dentifrices.Matières amylacées (natives et/ou modifiées) et produits dérivés à usage pharmaceutique, diététique et vétérinaire, notamment eau de trempage de maïs, farines, huile, sirops de glucose, sucres et dérivés, polyols et dérivés, acides organiques, leurs sels et dérivés;substances nutritives pour la fermentation;produits pharmaceutiques, diététiques, vétérinaires et hygiéniques;aliments pour bébés.Matières amylacées (natives et/ou modifiées) et produits dérivés à usage dans l'alimentation animale, notamment farines, eau de trempage de maïs, protéines, matières cellulosiques;aliments pour animaux, en particulier produits à base de matières amylacées (natives et/ou modifiées) et de leurs produits dérivés; malt
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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