Déposée le 30 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) ROQUETTE FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SMART CALORIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-01 du 6 janvier 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROQUETTE FRERES domicilié(e) 1 rue de la Haute Loge - 62136 - LESTREM - France et immatriculée sous le numéro RCS 357 200 054 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROQUETTE FRERES, Mme Merchez Ludivine domicilié(e) 1 rue de la Haute Loge - 62136 - LESTREM - France.
La marque SMART CALORIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3394914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROQUETTE FRERES, Société Anonyme - 1 rue de la Haute Loge - 62136 - LESTREM - France - SIREN 357200054
ROQUETTE FRERES, Mme Merchez Ludivine - 1 rue de la Haute Loge - 62136 - LESTREM - France
Inscription le 22 mars 2006 - retrait partiel n°430689 - Publication au BOPI 2006-03-22
Inscription le 8 juin 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°435025 - Publication au BOPI 2006-06-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23
Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2015 n°2602191 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-13
Farines, matières amylacées natives et modifiées, dextrines, protéines, huiles, matières cellulosiques, sirops de glucose, malto-dextrines, sucres et dérivés, polyols et dérivés, acides organiques, leurs sels et dérivés, tous dérivés des matières amylacées, produits chimiques pour l'industrie, l'industrie cosmétologique, l'industrie pharmaceutique, l'industrie de l'alimentation humaine.Farines, matières amylacées natives et modifiées, dextrines, protéines, huile, matières cellulosiques, sirops de glucose, malto-dextrines, sucres et dérivés, polyols et dérivés, tous dérivés des matières amylacées à usage pharmaceutique, diététique, substances nutritives pour la fermentation ; produits pharmaceutiques, produits diététiques à usage médical ; aliments pour bébés.Farines, matières amylacées natives et modifiées, dextrines, gluten, matières cellulosiques, sirops de glucose, malto-dextrines, sucres et dérivés, polyols et dérivés, acides organiques, leurs sels et dérivés, tous dérivés des matières amylacées à usage dans l'alimentation humaine ; sirops de mélasse, sauces, édulcorants.transmission d'informations commerciales par le biais de médias électroniques (Internet) et autres.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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