Déposée le 11 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) ROQUETTE FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NUTRALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-16 du 23 avril 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROQUETTE FRERES domicilié(e) - 62136 - LESTREM - France et immatriculée sous le numéro RCS 357 200 054 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque NUTRALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROQUETTE FRERES, Société Anonyme - 62136 - LESTREM - France - SIREN 357200054
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2003 n°2238479 - Publication au BOPI 2003-03-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-34
Errata - Publication au BOPI 1993-25
Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2013 n°2523812 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-05
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Produits chimiques pour l'industrie, notamment l'industrie de la cosmétologie, l'industrie de l'alimentation humaine, diététique et animale, l'industrie pharmaceutique; matières amylacées (natives et/ou modifiées) et produits dérivés à usage industriel, notamment fécules, farines, pectines, dextrose, dextrines, amidons, protéines, huile (à purifier), matières cellulosiques, glucose, sirops de glucose, maltodextrines, sucres et dérivés, polyols et dérivés, acides organiques, leurs sels et dérivés; enzymes à usage industriel; substances adhésives; résines (artificielles et synthétiques à l'état brut); produits chimiques pour l'agriculture; engrais pour les terres, édulcorants de synthèse.Matières amylacées (natives et/ou modifiées) et produits dérivés à usage dans l'alimentation animale, notamment farines, protéines, matières cellulosiques, aliments pour animaux, en particulier produits à base de matières amylacées (natives et/ou modifiées) et de leurs produits dérivés à usage dans l'alimentation animale
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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