Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ROQUETTE FRERES

Numéro de dépôt :
92419106
Date de dépôt :
15/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2012

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 mai 1992 par la société ROQUETTE FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la société ROQUETTE FRERES domicilié(e) société anonyme,62136 LESTREM (dossier no 2219055) - 62136 - France et immatriculée sous le numéro RCS 357 200 054 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75440 PARIS Cédex 09 (dossier no 2219055) - 75440 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419106.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 15 mai 2012.

ROQUETTE FRERES a également déposé les autres marques suivantes : AGLOFROID , FECULOR , CREMALYS , ROFEGEL 60 , BOROSORB , LYSAGRAS , CLEARGUM , STABILOR , COLLYS , GLUCIDEX


ROQUETTE FRERES - société anonyme,62136 LESTREM (dossier no 2219055) - 62136 - France - SIREN 357200054


Cabinet PLASSERAUD - 84, rue d'Amsterdam,75440 PARIS Cédex 09 (dossier no 2219055) - 75440 - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 2002 n°2219055 - Publication au BOPI 2002-04-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Produits chimiques destinés à l'industrie, monomères, oligomères et polymères, hydrogénés ou non, éventuellement modifiés, hypocaloriques et/ou ayant une valeur énergétique moindre, destinés à l'industrie notamment l'industrie de l'alimentation humaine, diététique et animale et l'industrie pharmaceutique, ces monomères, oligomères et polymères étant en particulier, des monosaccharides dont notamment le sorbitol, le xylitol, le mannitol, l'érythritol, le thréitol, l'arabitol ; des disaccharides dont notamment le maltitol, l'isomaltulose hydrogéné, le lactitol, l'isomaltitol, l'isomaltulose; des oligosaccharides et polysaccharides dont notamment le maltotriitol, le maltotétraitol, le cellobiitol, le xylobiitol, les oligosaccharides et polysaccharides obtenus à partir d'amidon, de cellulose, d'hémicellulose ou de xylans; édulcorants intenses dont notamment l'aspartame, la saccharine, les cyclamates, l'acésulfame.Produits pharmaceutiques, médicaments, produits diététiques, aliments pour bébés, produits vétérinaires.Boissons à usage médical.Imprimés, journaux, périodiques, livres, manuels, prospectus, publications.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées de viande, de poisson, de fruits et de légumes ; confitures ; ufs, lait et produits laitiers, à savoir beurre, fromage, crème, yoghourts,lait en poudre pour but alimentaire, desserts à base de yoghourts, de fromage blanc et de crème ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes ; boissons lactées où le lait prédomine.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales (à l'exception des fourrages) ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sels comestibles, sels pour conserver les aliments ; moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glaces à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café, de thé ou de chocolat ; préparations aromatiques à usage alimentaire.Bières, ale, porter ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Services de communication dans le domaine de la santé ; travaux statistiques ou établissement de statistiques ; renseignements d'affaires ; étude et recherche du marché, étude et analyse du marché ; conseils pour l'organisation, la direction et la conduite des affaires ; affichages, diffusion d'annonces publicitaires ; transcription de communication ; courrier publicitaire, diffusion dematériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, location de matériel publicitaire, de panneaux d'affichages, publicité notamment par communication radiophonique, télévisée ; relations publiques.Organisation d'expositions, services de consultations techniques et expertises (travaux d'ingénieurs), essais des matériaux, services et travaux d'ingénieurs en particulier chimistes, physiciens, sondage d'opinion, recherche technique et légale concernant la protection de la Propriété Industrielle, programmation pour ordinateur, bureaux de rédaction, services de chimie, services de pharmacie, services en bactériologie, en particulier recherche et analyse dans ces domaines, consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires notamment en matière de santé, en particulier assistance administrative et juridique dans le domaine de la santé ; services de dessinateurs pour emballages, étude de projets (sans rapport avec la conduite des affaires)

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.