Déposée le 28 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) ROQUETTE FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROQUETTE FRERES domicilié(e) - 62136 - LESTREM - France et immatriculée sous le numéro RCS 357 200 054 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701861.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROQUETTE FRERES, Société Anonyme - 62136 - LESTREM - France - SIREN 357200054
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2001 n°2205348 - Publication au BOPI 2001-09-03
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2011 n°2480727 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-26
Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;substances de base pour ces industries à savoir produits dérivés de matières amylacées à usage industriel, notamment farines et matières amylacées natives et modifiées à usage industriel, dextrines, protéïnes, huile (à purifier), matières cellulosiques, sirops de glucose, maltodextrines, sucres et dérivés, polyols et dérivés , acides organiques, leurs sels et dérivés;enzymes à usage industriel;édulcorants de synthèse.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices;substances de base pour tous ces produits à savoir produits dérivés des matières amylacées à usage cosmétologique,notamment polyols et dérivés, acides organiques, leurs sels et dérivés;matières amylacées natives et modifiées à lustrer.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, substances de base pour ces produits à savoir produits dérivés des matières amylacées à usage pharmaceutique, diététique et vétérinaire notamment farines, matières amylacées natives et modifiées, huile, sirops de glucose, sucres et dérivés, polyols et dérivés, acides organiques, leurs sels et dérivés;substances nutritives pour la fermentation.Sucre, farines, préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sirop de mélasse, sauces, produits dérivés des matières amylacées à usage alimentaire notamment farines, matières amylacées natives et modifiées, gluten, sirops de glucose, sucres et dérivés, polyols et dérivés, acides organiques, leurs sels et dérivés, édulcorants naturels.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; substances alimentaires pour les animaux en particulier farines, matières amylacées natives et modifiées, protéïnes, matières cellulosiques, malt, semences
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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