Marque enregistrée - Marque en non vigueur
01DOCTEUR
Numéro de dépôt :
1702323
Date de dépôt :
03/10/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2001
Présentation de la marque 01DOCTEUR
Déposée le 3 octobre 1991 par ROQUETTE Augustin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 01DOCTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 01DOCTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 01DOCTEUR est expirée depuis le 3 octobre 2001.
ROQUETTE Augustin a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13