Déposée le 4 février 2002 par monsieur Roquesalane Frantz et monsieur Roquesalane Rudy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « BABY-BUGGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-11 du 15 mars 2002.
Les déposants sont monsieur Roquesalane Frantz domicilié(e) 10 Boulevard de la République,69410 Champagne au mont d'or - 69410 - France et monsieur Roquesalane Rudy domicilié(e) 10 Boulevard de la République,69410 Champagne au mont d'or - 69410 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Roquesalane Frantz domicilié(e) 10 Boulevard de la République,69410 Champagne au mont d'or - 69410 - France.
La marque BABY-BUGGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABY-BUGGY est expirée depuis le 4 février 2012.
Roquesalane Frantz a également déposé les autres marques suivantes : BABOULIN
Mr Roquesalane Frantz - 10 Boulevard de la République,69410 Champagne au mont d'or - 69410 - France
Mr Roquesalane Rudy - 10 Boulevard de la République,69410 Champagne au mont d'or - 69410 - France
Mr Roquesalane Frantz - 10 Boulevard de la République,69410 Champagne au mont d'or - 69410 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11
- Automobiles, carrosserie, châssis tubulaire, jantes de roues de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, pare-chocs de véhicules, pneumatiques de véhicules, sièges de véhicules, voitures de sport. - Carbone, résine synthétique à l'état brut, résine artificielle à l'état brut. - Transport en automobiles, location d'automobiles, organisations d'excursions, location de voiture de course
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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