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Marques déposées par monsieur Roques Yann
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DAVINCICORP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAVINCICORP
M. Roques Yann

Numéro de dépôt :
4063251
Date de dépôt :
24/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/01/2024
DAVINCICORP de Roques Yann

Présentation de la marque DAVINCICORP

Déposée le 24 janvier 2014 par monsieur Roques Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DAVINCICORP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est monsieur Roques Yann domicilié(e) Le Fort - 81120 - LABOUTARIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Roques Yann domicilié(e) Le Fort - 81120 - LABOUTARIE - France.

La marque DAVINCICORP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAVINCICORP est expirée depuis le 24 janvier 2024.


M. Roques Yann - Le Fort - 81120 - LABOUTARIE - France


M. Roques Yann - Le Fort - 81120 - LABOUTARIE - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Inscription le 6 novembre 2014 - Rejet partiel n°634910 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06

Inscription le 6 novembre 2014 - Rejet partiel n°634912 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06

Inscription le 6 novembre 2014 - Rejet partiel n°634911 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; outils à main actionnés manuellement ;

Métaux précieux et leurs alliages ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.