Déposée le 19 décembre 2014 par monsieur ROQUES SEBASTIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « TEZ CADEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-02 du 9 janvier 2015.
Le déposant est monsieur ROQUES SEBASTIEN domicilié(e) 44 rue du faubourg du temple - 75001 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROQUES SEBASTIEN domicilié(e) 44 rue du faubourg du temple - 75001 - PARIS - France.
La marque TEZ CADEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEZ CADEY arrivera à expiration en date du 19 décembre 2024.
M. ROQUES SEBASTIEN - 44 rue du faubourg du temple - 75001 - PARIS - France
M. ROQUES SEBASTIEN - 44 rue du faubourg du temple - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Inscription le 24 août 2015 - Retrait partiel n°652975 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-24
Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Inscription le 9 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768001 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-09
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;
Formation ; divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.
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