Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU COTES DE LA MOULEYRE
Numéro de dépôt :
1112006
Date de dépôt :
08/06/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque CHATEAU COTES DE LA MOULEYRE
Déposée le 8 juin 1979 par monsieur ROQUES PIerre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU COTES DE LA MOULEYRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU COTES DE LA MOULEYRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU COTES DE LA MOULEYRE est expirée depuis le 8 juin 1989.
ROQUES PIerre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-020