Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAPRICIA
Numéro de dépôt :
1274042
Date de dépôt :
28/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/1994
Présentation de la marque CAPRICIA
Déposée le 28 mai 1984 par ROQUES NICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPRICIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAPRICIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICIA est expirée depuis le 28 mai 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46