Marque enregistrée - Marque en non vigueur
XERACOM
Numéro de dépôt :
1496504
Date de dépôt :
02/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/1998
Présentation de la marque XERACOM
Déposée le 2 novembre 1988 par ROQUES Lionel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XERACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque XERACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 2 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242306 - Publication au BOPI 1997-09-02