Déposée le 9 mars 2012 par la société ROQUELOR DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « FOLII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-13 du 30 mars 2012.
Le déposant est la société ROQUELOR DEVELOPPEMENT domicilié(e) Les Bureaux du Lac I – Bât. 3, 10 rue Théodore Blanc, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 33520 - BRUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 805 979 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROQUELOR DEVELOPPEMENT, SASU domicilié(e) Les Bureaux du Lac I – Bât. 3, 10 rue Théodore Blanc - 33520 - BRUGES - France.
La marque FOLII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROQUELOR DEVELOPPEMENT - Les Bureaux du Lac I – Bât. 3, 10 rue Théodore Blanc, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 33520 - BRUGES - France - SIREN 538805979
ROQUELOR DEVELOPPEMENT, SASU - Les Bureaux du Lac I – Bât. 3, 10 rue Théodore Blanc - 33520 - BRUGES - France
Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Inscription le 25 juin 2012 - Retrait partiel n°578239 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-25
Inscription le 20 août 2012 - Retrait total n°581431 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-20
Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Couleurs, vernis, laques (peintures) : matières tinctoriales ; métaux en feuilles pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie : photographie, articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; papiers ; boites en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; feuilles colorées, enduites ou imprimées pour peintre, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Revêtement et parement adhésifs en cuir pour la décoration d'intérieur.
Meubles, glaces (miroirs), cadres : objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus : couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Revêtement adhésif en matière textile pour la décoration.
Dentelles et broderies, rubans et lacets : boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol : (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.