<<LE TOUR DU ROCHER>> (ROQUEBRUNE SUR ARGENS-LE MUY)
Présentation de la marque <<LE TOUR DU ROCHER>> (ROQUEBRUNE SUR ARGENS-LE MUY)
Déposée le 27 décembre 2001 par l'association loi 1901 ROQUEBRUNE-SPORTS - ASSOCIATION-SPORTIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « <<LE TOUR DU ROCHER>> (ROQUEBRUNE SUR ARGENS-LE MUY) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque <<LE TOUR DU ROCHER>> (ROQUEBRUNE SUR ARGENS-LE MUY) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque <<LE TOUR DU ROCHER>> (ROQUEBRUNE SUR ARGENS-LE MUY) est expirée depuis le 27 décembre 2011.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-23
Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06