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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROQUE
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CROIX DE LA FORCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROIX DE LA FORCE
SAS ROQUE

Numéro de dépôt :
3774242
Date de dépôt :
13/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2020
CROIX DE LA FORCE de ROQUE

Présentation de la marque CROIX DE LA FORCE

Déposée le 13 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROIX DE LA FORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROQUE domicilié(e) 5 rue du Grenache - 66190 - COLLIOURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 048 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ROQUE domicilié(e) 5 rue du Grenache Mme ROQUE MALOU - 66190 - COLLIOURE - France.

La marque CROIX DE LA FORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774242.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROIX DE LA FORCE est expirée depuis le 13 octobre 2020.


SAS ROQUE - 5 rue du Grenache - 66190 - COLLIOURE - France - SIREN 488048687


SAS ROQUE - 5 rue du Grenache Mme ROQUE MALOU - 66190 - COLLIOURE - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bieres).

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