Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE CLOVALLON
Numéro de dépôt :
1699806
Date de dépôt :
18/03/1991
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
18/03/2001
Présentation de la marque DOMAINE DE CLOVALLON
Déposée le 18 mars 1991 par ROQUE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DE CLOVALLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE CLOVALLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CLOVALLON est expirée depuis le 18 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12