Marque expirée - Marque en non vigueur

Salle 2 presse
Monsieur ROQUE FLORENT

Numéro de dépôt :
3679627
Date de dépôt :
25/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2019
Salle 2 presse de ROQUE FLORENT

Présentation de la marque Salle 2 presse

Déposée le 25 septembre 2009 par monsieur ROQUE FLORENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Salle 2 presse »

Le déposant est monsieur ROQUE FLORENT domicilié(e) 2 BIS RUE DES TREILLES - 66190 - COLLIOURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROQUE FLORENT domicilié(e) 2 BIS RUE DES TREILLES - 66190 - COLLIOURE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Salle 2 presse est expirée depuis le 25 septembre 2019.

ROQUE FLORENT a également déposé les autres marques suivantes : Filaos [interactive] L'agence , CATALAN WEAR , APOULIT , ROUSSILLON AND CO , Press media center , PATOUFET


Monsieur ROQUE FLORENT - 2 BIS RUE DES TREILLES - 66190 - COLLIOURE - France


Monsieur ROQUE FLORENT - 2 BIS RUE DES TREILLES - 66190 - COLLIOURE - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Accélérateurs de particules, accidents de la circulation (disques réflecteurs individuels pour la prévention des –), accidents (dispositifs de protection personnelle contre les –), accidents (filets de protection contre les –), accidents, les irradiations et le feu (vêtements de protection contre les –), accouplements électriques, accumulateurs (bacs d'–), accumulateurs (caisses d'–), accumulateurs électriques (appareils pour la recharge des –), accumulateurs électriques (grilles pour –), accumulateurs électriques (plaques pour –), accumulateurs électriques pour véhicules, accumulateurs (pèse-acide pour –), acide (pèse-–), acoustiques (avertisseurs –), acoustiques (conduits –), acoustiques (dispositifs de nettoyage pour disques –), acoustiques (disques –), acoustiques (tubes –), actinomètres, additionner (machines à –), aéromètres, affranchissement (appareils de contrôle de l'–), agendas électroniques, agrandissements (appareils pour –) [photographie], aiguilles de chemins de fer (appareils électrodynamiques pour la commande à distance des –), aiguilles de tourne-disques (dispositifs pour changer les –), aimants, aimants (bobines d'électro-–), aimants décoratifs [magnets], air (appareils pour l'analyse de l'–), air (manches à –) [indicateurs de vent], alambics pour expériences en laboratoire, alarme (avertisseurs à sifflet d'–), alarme (instruments d'–), alcoomètres, alidades à lunettes, aliments (appareils pour l'analyse des –), alliages métalliques (fils en –) [fusibles], allumage à distance [mise à feu] (dispositifs électriques d'–), allumage (batteries d'–), allume-cigares pour automobiles, altimètres, amiante (gants en –) pour la protection contre les accidents, amiante (vêtements en –) pour la protection contre le feu, ampèremètres, amplificateurs, amplificateurs (tubes – ou lampes d'–), amplification des sons (appareils pour l'–), ampoules de flash, ampoules thermo-ioniques, analyse (appareils pour l'–) non à usage médical, anémomètres, anneaux à calibrer, annihilateurs [extincteurs], annonciateurs [électricité], anodes, anodes (batteries d'–), antennes, anticathodes, antiéblouissantes (lunettes –), antiéblouissantes (visières –), antiparasites (dispositifs –) [électricité], apertomètres [optique], arc (appareils de soudure électrique à l'–), arc électrique (appareils de coupe à l'–), argent (machines à compter et trier l'–), arithmétiques (machines –), armes à feu (lunettes de visée pour –), armoires de distribution [électricité], arpentage (instruments d'–), arpenteur (chaînes d'–), arrondisseurs pour la couture, asbeste (paravents d'–) pour pompiers, asbeste (vêtements en –) pour la protection contre le feu, ascenseurs (dispositifs de commande pour –), astronomie (appareils et instruments pour l'–), astrophotographie (objectifs pour l'–), attraction et destruction des insectes (dispositifs électriques pour l'–), audions [radio], audiovisuel (appareils d'enseignement –), automates à musique à prépaiement, automatiques (distributeurs –), autopompes à incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs acoustiques, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, avertisseurs (timbres –) électriques, aviateurs (combinaisons spéciales de protection pour –), azimutaux (instruments –), bâches de sauvetage, bacs d'accumulateurs, bacs de rinçage [photographie], baguettes de sourciers, baladeurs, balances, balises lumineuses, ballasts pour appareils d'éclairage, ballons météorologiques, bande magnétique (enregistreurs à –), bande magnétique (unités à –) [informatique], bandes [rubans] magnétiques, bandes de nettoyage de têtes de lecture, bandes magnétiques (appareils démagnétiseurs de –), bandes vidéo, baromètres, bascules [appareils de pesage], bateaux-pompes à incendie, batteries d'allumage, batteries d'anodes, batteries électriques, battes pour incendie, bêtatrons, bigoudis électrothermiques, billets [tickets] (distributeurs de –), bobines électriques, bobines électriques (supports de –), boîtes à clapets [électricité], boîtes de branchement [électricité], boîtes de dérivation [électricité], boîtes de jonction [électricité], boîtiers de haut-parleurs, bombes [équitation], bonnettes [optique], bornes [électricité], bornes routières lumineuses ou mécaniques, bouchons indicateurs de pression pour valves, bouchons pour les oreilles, bouées de repérage, bouées de sauvetage, bouées de signalisation, bouliers compteurs, bourdons électriques, boussoles, boutons de sonnerie, bracelets magnétiques d'identification, branchement (boîtes de –) [électricité], bras acoustiques pour tourne-disques, brouillard (signaux de –), non explosifs, brume (signaux de –) non explosifs, bulle (niveaux à –), bureau (machines de –) à cartes perforées, câbles à fibres optiques, câbles coaxiaux, câbles de démarrage pour moteurs, câbles électriques, câbles électriques (gaines pour –), câbles électriques (manchons de jonction pour –), cache-prise, cadres pour diapositives, caisses comptables, caisses d'accumulateurs, caisses enregistreuses, caissons de décompression, calcul (disques à –), calcul (règles à –), calculatrices de poche, calculer (machines à –), calibrer (anneaux à –), calibres, caméras [appareils cinématographiques], caméras vidéo, canalisations électriques, capacité (mesures de –), capillaires (tubes –), carburants (distributeurs de –) pour stations-service, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartouches de jeux vidéo, casques à écouteurs, casques de protection, casques de protection pour le sport, cassettes vidéo, cathodes, ceintures de natation, ceintures de sauvetage, cellules photovoltaïques, chaînes d'arpenteur, chaînettes de pince-nez, chaleur (appareils de contrôle de –), chambres noires [photographie], chambres noires (lampes pour –) [photographie], changeurs de disques [informatique], châsses de lunettes, chaudières (instruments de contrôle de –), chaussettes chauffées électriquement, chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu, chemins de fer (appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de –), cheveux (appareils électrothermiques à onduler les –), chiens (sifflets pour appeler les –), chimie (appareils et instruments de –), chromatographie (appareils de –) de laboratoire, chronographes [appareils enregistreurs de durées], cigares (allume-–) pour automobiles, cinématographiques (appareils –), cinématographiques (dispositifs pour le montage des films –), cinématographiques (films –) impressionnés, circuit (coupe- –), circuits imprimés, circuits intégrés, clapets (boîtes à –) [électricité], claviers d'ordinateur, clignotants [signaux lumineux], clinomètres, cloches de signalisation, clôtures électrifiées, codes à barres (lecteurs de –), coffrets pour lames de microscopes, collecteurs électriques, combinaisons de plongée, combinaisons spéciales de protection pour aviateurs, combustible (pompes autorégulatrices à –), commande à distance d'opérations industrielles (installations électriques pour la –), commande (dispositifs de –) pour ascenseurs, commande (tableaux de –) [électricité], commutateurs, commutation (appareils électriques de –), commutatrices, compacts (disques –) [audio-vidéo], compacts (disques optiques –), comparateurs, compas [instruments de mesure], compas de marine, comptables (machines –), compte-fils, compte-pas [podomètres], compte-tours, compteurs, condensateurs électriques, condensateurs optiques, conducteur (verre revêtu d'un dépôt –), conducteurs électriques, conduites d'électricité, conduites d'électricité (matériel pour –) [fils, câbles], conduits acoustiques, conjoncteurs, connecteurs, connexion (boîtes de –), connexion (tableaux de –), connexions, contact (verres de –), contacts électriques, contacts électriques en métaux précieux, contrôle (appareils électriques de –), contrôle de chaleur (appareils de –), contrôle de chaudières (instruments de –), contrôle de l'affranchissement (appareils de –), contrôleurs de vitesse pour véhicules, convertisseurs électriques, cordons de pince-nez, cornues, cornues (dessous de –), correcteurs (verres –) [optique], cosmographie (instruments de –), costumes de plongée, coulisse (pieds à –), coupe à l'arc électrique (appareils de –), coupe-circuit, coupleurs [informatique], coupleurs acoustiques, courant (prises de –), courant (redresseurs de –), couture (arrondisseurs pour la –), couturières (mètres de –), couvertures coupe-feu, couveuses pour la culture bactérienne, crayons électroniques pour unités d'affichage visuel, creusets, cuillers doseuses, cuirs (appareils à mesurer l'épaisseur des –), cuivre (fils de –) isolés, culture bactérienne (couveuses pour la –), cyclotrons, décharges électriques (tubes à –) autres que pour l'éclairage, déclencheurs [photographie], décompression (caissons de –), démagnétiseurs de bandes magnétiques (appareils –), démaquillage (appareils pour le –) électriques, densimètres, densitomètres, dents (protège- –), dérivation (boîtes de –) [électricité], dessins animés, dessous de cornues, détecteurs, détecteurs de fausse monnaie, détecteurs de fumée, détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire, diagnostic (appareils pour le –) non à usage médical, diaphragmes [acoustique], diaphragmes [photographie], diapositives, diapositives (appareils de cadrage pour –), diapositives (appareils de projection de –), diapositives (cadres pour –), diastimètres, dicter (machines à –), diffraction (appareils de –) [microscopie], disjoncteurs, disques à calcul, disques acoustiques, disques acoustiques (dispositifs de nettoyage pour –), disques (changeurs de –) [informatique], disques compacts [audio-vidéo], disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, disques (tourne- –), disquettes souples, dissection (trousses de –) [microscopie], distillation (appareils pour la –) à usage scientifique, distributeurs automatiques, distributeurs de billets [tickets], distributeurs de carburants pour stations-service, distribution (armoires de –) [électricité], distribution (pupitres de –) [électricité], distribution (tableaux de –) [électricité], divertissement (appareils pour le –) conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, données optiques (supports de –), données (supports de –) magnétiques, dosage (appareils de –), doseurs, dynamomètres, eau (indicateurs de niveau d'–), échelles de sauvetage, éclairage (ballasts pour appareils d'–), éclairage de scène (régulateurs d'–), écouteurs (casques à –), écouteurs téléphoniques, écrans [photographie], écrans de projection, écrans fluorescents, écrans pour la protection du visage des ouvriers, écrans radiologiques à usage industriel, écrans vidéo, égouttoirs pour travaux photographiques, électricité (conduites d'–), électricité (matériel pour conduites d'–) [fils, câbles], électrique (indicateurs de perte –), électriques (batteries –), électriques (canalisations –), électriques (piles –), électriques (raccordements –), électriques (raccords de lignes –), électriques (relais –), électriques (transformateurs –), électrodes pour la soudure, électrolyseurs, éléments galvaniques, émetteurs [télécommunication], émetteurs de signaux électroniques, encodeurs magnétiques, enregistrement de temps (appareils pour l'–), enregistrement des distances (appareils pour l'–), enregistrement des sons (films pour l'–), enregistrement du son (appareils pour l'–), enregistrements sonores (supports d'–), enregistreurs à bande magnétique, enregistreurs de pression, enregistreurs kilométriques pour véhicules, enregistreuses (caisses –), enrouleurs [photographie], enseignement (appareils d'–), enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, épaisseur des cuirs (appareils à mesurer l'–), épaisseur des peaux (appareils à mesurer l'–), épidiascopes, épreuves photographiques (appareils à glacer les –), épreuves photographiques (appareils à sécher les –), éprouvettes, équilibrage (dispositifs d'–), ergomètres, essais de matériaux (instruments et machines pour –), essence (distributeurs de –) pour stations-service, essence (niveaux d'–), étincelles (pare- –), étiquettes électroniques pour marchandises, étuis à lunettes, étuis pour pince-nez, étuis pour verres de contact, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, expériences en laboratoire (fourneaux pour –), expériences en laboratoire (fours pour –), explorateurs [scanneurs] [informatique], exposimètres [posemètres], extincteurs, facturer (machines à –), fermentation (appareils de –) [appareils de laboratoire], ferme-porte électriques, fers à repasser électriques, fers à souder électriques, feu (vêtements pour la protection contre le –), feux de signalisation pour la circulation, fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], fibres optiques (câbles à –), filets de protection contre les accidents, filets de sauvetage, films [pellicules] impressionnés, films (appareils à couper les –), films cinématographiques (dispositifs pour le montage des –), films pour l'enregistrement des sons, fils à plomb, fils à plomb (plombs de –), fils conducteurs de rayons lumineux [fibres optiques], fils d'identification pour fils électriques, fils électriques, fils électriques (fils d'identification pour –), fils électriques (gaines d'identification pour –), fils magnétiques, fils (serre- –) [électricité], fils télégraphiques, fils téléphoniques, filtres pour la photographie, filtres pour masques respiratoires, filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie, flashes [photographie], flotteurs pour la natation, fluorescents (écrans –), fourneaux pour expériences en laboratoire fours pour expériences en laboratoire, fréquence (appareils à haute –), fréquencemètres, fumée (détects de –), fusibles, gabarits [instruments de mesure], gaines d'identification pour fils électriques, gaines pour câbles électriques, galènes [détecteurs], galvaniques (éléments –), galvaniques (piles –), galvanisation (appareils de –), galvanomètres, galvanoplastie (appareils de –), gants de plongée, gants de protection contre les rayons X à usage industriel, gants pour la protection contre les accidents, garde-vue, gaz (appareils pour l'analyse des –), gazomètres, genouillères pour ouvriers, géodésiques (appareils et instruments –), gicleurs d'incendie, gilets de natation, gilets de sauvetage, gilets pare-balles, glacer les épreuves photographiques (appareils à –), grilles pour accumulateurs électriques, guichets automatiques [DAB], habillement pour la protection contre le feu, harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport], haut-parleurs, haut-parleurs (boîtiers de –), héliographiques (appareils –), hologrammes, hydromètres, hygromètres, identification (bracelets magnétiques d'–), identification (fils d'–) pour fils électriques, identification (gaines d'–) pour fils électriques, imprimantes d'ordinateurs, imprimés (circuits –), incendie (autopompes à –), incendie (avertisseurs d'–), incendie (bateaux-pompes à –), incendie (battes pour –), incendie (lances à –), incendie (pompes à –), inclinomètres, indicateurs [électricité], indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de pente, indicateurs de perte électrique, indicateurs de pression (bouchons –) pour valves, indicateurs de quantité, indicateurs de température, indicateurs de vide, indicateurs de vitesse, inducteurs [électricité], induits [électricité], information (appareils pour le traitement de l'–), insectes (dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des –), inspection (miroirs d'–) pour travaux, intercommunication (appareils d'–), interfaces [informatique], intermédiaires [photographie], interrupteurs, inverseurs [électricité], ionisation (appareils d'–) non pour le traitement de l'air, jalons [instruments d'arpentage], jauges, jeton (mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un –), jeux (appareils pour –) conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, jeux (logiciels de –), jonction (boîtes de –) [électricité], judas optiques pour portes, jumelles [optique], laboratoire (mobilier spécial de –), laboratoire (plateaux de –), laboratoires (vêtements spéciaux pour –), lacto-densimètres, lactomètres, lait (pèse-–), lames de microscopes (coffrets pour –), lampes de poche (batteries de –), lampes optiques, lampes pour chambres noires [photographie], lampes thermo-ioniques, lances à incendie, lanternes à signaux, lanternes magiques, lanternes optiques, lasers non à usage médical, lecteurs [informatique], lecteurs de cassettes, lecteurs de codes à barres, lecteurs de disques compacts, lecteurs DVD, lecteurs optiques, lentilles de contact, lentilles optiques, lettres (pèse-–), levés de plans (instruments pour –), lignes de sondes, lignes électriques (raccords de –), limiteurs [électricité], lochs, logiciels [programmes enregistrés], logiciels de jeux, longues-vues, loupes [optique], lumineux (tubes –) pour la publicité, lunetterie (articles de –), lunettes [optique], lunettes (alidades à –), lunettes (châsses [montures] de –), lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes de visée pour armes à feu, lunettes (étuis à –), lunettes (instruments à –), lunettes (niveaux à –), lunettes (verres de –), machines de traitement de texte, magnétiques (cartes –), magnétiques (fils –), magnétoscopes, manches à air [indicateurs de vent], manchons de jonction pour câbles électriques, mannequins pour exercices de secours [appareils d'instruction], manomètres, masques de plongée, masques de protection *, masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle, masques respiratoires (filtres pour –), mathématiques (instruments –), mécanismes d'entraînement de disques [informatique], mégaphones, mémoires pour ordinateurs, mercure (niveaux à –), mesurage de la vitesse (appareils pour le –) [photographie], mesure (appareils électriques de –), mesure de précision (appareils de –), mesure des distances (appareils pour la –), mesure (instruments de –), mesures, mesureurs, météorologiques (ballons –), météorologiques (instruments –), mètres [instruments de mesure], métronomes, micromètres, micrométriques (vis –) pour instruments d'optique, microphones, microprocesseurs, microscopes, microtomes, minuteries [à l'exception de celles pour l'horlogerie], mire-oeufs, miroirs [optique], miroirs d'inspection pour travaux, mobilier spécial de laboratoire, modems, moniteurs [matériel], moniteurs [programmes d'ordinateurs], monnaie (détecteurs de fausse –), montage des films cinématographiques (dispositifs pour le –), montures [châsses] de lunettes, montures de pince-nez, musique (automates à –) à prépaiement, nage subaquatique (appareils respiratoires pour la –), nageurs (pinces nasales pour plongeurs et –), natation (ceintures de –), natation (flotteurs pour la –), natation (gilets de –), natation (sangles de –), nautiques (appareils et instruments –), navale (appareils de signalisation –), navigation (appareils de –) par satellite, navigation (appareils de –) pour véhicules [ordinateurs de bord], navigation (instruments pour la –), nécessaires mains libres pour téléphones, nettoyage (dispositifs de –) pour disques acoustiques, niveau d'eau (indicateurs de –), niveaux [instruments pour donner l'horizontale], niveaux d'essence, nivellement (instruments de –), objectifs [optique], observation (instruments d'–), obturateurs [photographie], octants, oculaires, oeufs (mire-–), ohmmètres, ondemètres, onduler les cheveux (appareils électrothermiques à –), optiques (appareils et instruments –), ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, ordinateurs (imprimantes d'–), ordinateurs (mémoires pour –), ordinateurs (périphériques d'–), ordinateurs (programmes d'–) [logiciels téléchargeables], ordinateurs (programmes d'–) enregistrés, oreilles (bouchons [tampons] pour les –), oreilles (tampons d'–) pour la plongée, oscillographes, oxygène (appareils pour transvaser l'–), ozoniseurs [ozonisateurs], palmers, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, parafoudres, paratonnerres, paravents d'asbeste pour pompiers, parcomètres [parcmètres], parcs à voitures (portillons à prépaiement pour –), pare-balles (gilets –), pare-étincelles, particules (accélérateurs de –), pavillons de haut-parleurs, peaux (appareils à mesurer l'épaisseur des –), pellicules [films] impressionnées, pente (indicateurs de –), périphériques d'ordinateurs, périscopes, perte électrique (indicateurs de –), pesage (appareils et instruments de –), pesage (machines de –), pèse-acide, pèse-lait, pèse-lettres, pèse-sels, photocalques (appareils pour –), photocopieurs, photographie (sécheuses pour la –), photographiques (appareils –), photographiques (appareils à glacer les épreuves –), photographiques (appareils à sécher les épreuves –), photographiques (égouttoirs pour travaux –), photographiques (étuis spéciaux pour appareils et instruments –), photographiques (pieds d'appareils –), photographiques (viseurs –), photogravure (trames pour la –), photomètres, phototélégraphie (appareils pour la –), physique (appareils et instruments de –), pieds à coulisse, pieds d'appareils photographiques, piles électriques, piles galvaniques, piles solaires, pilotage automatique (dispositifs de –) pour véhicules, pince-nez, pince-nez (chaînettes de –), pince-nez (cordons de –), pince-nez (étuis pour –), pince-nez (montures de –), pinces nasales pour plongeurs et nageurs, pipettes, planchettes [instruments d'arpentage], planimètres, plans (instruments pour levés de –), plaquettes de silicum pour circuits intégrés, plateaux de laboratoire, plomb (fils à –), plombs de fils à plomb, plombs de sondes, plongée (combinaisons de –), plongée (costumes de –), plongée (gants de –), plongée (masques de –), plongée (tampons d'oreilles pour la –), pneumatiques (avertisseurs automatiques de perte de pression dans les –), podomètres [compte-pas], poids, pointeurs [horloges pointeuses], pointeurs électroniques à émission de lumière, poires électriques [interrupteurs], polarimètres, pompes à incendie, pompes autorégulatrices à combustible, pompiers (paravents d'asbeste pour –), portes (dispositifs électriques pour l'ouverture des –), portes (judas optiques pour –), porte-voix, portillons à prépaiement pour parcs à voitures, posemètres, postes de T.S.F., postes radiotélégraphiques, postes radiotéléphoniques, prépaiement (mécanismes pour appareils à –), pression (bouchons indicateurs de –) pour valves, pression (enregistreurs de –), pression (mesureurs de –), prise (cache-–), prises de courant, prismes [optique], processeurs [unités centrales de traitement], programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, projection (appareils de –), projection (écrans de –), protection (casques de –), protection (casques de –) pour le sport, protection contre la rouille (dispositifs cathodiques pour la –), protection du visage des ouvriers (écrans pour la –), protection (filets de –) contre les accidents, protection (masques de –) *, protection personnelle (dispositifs de –) contre les accidents, protection (vêtements de –) contre les accidents, les irradiations et le feu, protège-dents, publications électroniques téléchargeables, puces [circuits intégrés], puces à ADN, pupitres de distribution [électricité], pylônes de T.S.F., pyromètres, raccordements électriques, raccords de lignes électriques, radars, radeaux de sauvetage, radio (appareils de –), radio (appareils de –) pour véhicules, radio (appareils de téléappel –), radiographies autres qu'à usage médical, radiologie (appareils de –) à usage industriel, radiologiques (écrans –) à usage industriel, radiotélégraphiques (postes –), radiotéléphoniques (postes –), rails électriques pour le montage de projecteurs, rapporteurs [instruments de mesure], rayons Roentgen (tubes à –) non à usage médical, rayons ultraviolets (filtres pour –) pour la photographie, rayons X (appareils et installations pour la production de –) non à usage médical, rayons X (dispositifs de protection contre les –) non à usage médical, récepteurs [audio, vidéo], recharge des accumulateurs électriques (appareils pour la –), redresseurs de courant, réducteurs [électricité], réfracteurs, réfractomètres, règles [instruments de mesure], règles à calcul, réglets [règles à coulisse], régulateurs [variateurs] de lumière, régulateurs contre les surtensions, régulateurs de vitesse de tourne-disques, régulateurs de voltage pour véhicules, régulateurs d'éclairage de scène, relais électriques, repasser (fers à –) électriques, répondeurs téléphoniques, repose-poignets pour matériel informatique, reproduction du son (appareils pour la –), résistances électriques, respirateurs pour le filtrage de l'air, respiration (appareils pour la –), à l'exception de ceux pour la respiration artificielle, respiratoires (filtres pour masques –), respiratoires (masques –) autres que pour la respiration artificielle, rhéostats, rinçage (bacs de –) [photographie], Roentgen (appareils –) non à usage médical, Roentgen (dispositifs de protection contre les rayons –) non à usage médical, Roentgen (films –) impressionnés, Roentgen (tubes à rayons –) non à usage médical, romaines [balances], ronfleurs, rouille (dispositifs cathodiques pour la protection contre la –), routières (bornes –) lumineuses ou mécaniques, rubans magnétiques, sabliers, saccharimètres, sangles de natation, saphirs de tourne-disques, satellite (appareils de navigation par –), satellites à usage scientifique, sauvetage (dispositifs de –), scanneurs [explorateurs] [informatique], scaphandres, scaphandriers (appareils pour –), scène (régulateurs d'éclairage de –), scientifiques (membranes pour appareils –), scolaires (appareils –), sécher les épreuves photographiques (appareils à –), sécheuses pour la photographie, secours (dispositifs de –), sécurité (harnais de –) [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport], self (bobines de –), sels (pèse- –), semi-conducteurs, serre-fils [électricité], serrures électriques, sextants, sifflets de signalisation, sifflets pour appeler les chiens, signalisation (bouées de –), signalisation (feux de –) pour la circulation, signalisation lumineuse ou mécanique, signalisation (triangles de –) pour véhicules en panne, signaux (appareils électrodynamiques pour la commande à distance des –), signaux de brouillard non explosifs, signaux de brume non explosifs, signaux électroniques (émetteurs de –), simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules, sirènes, son (appareils pour la transmission du –), sonars, sondage (appareils et machines de –), sondes à usage scientifique, sondes (lignes de –), sondes (plombs de –), sondeurs de fonds marins, sonnerie (boutons de –), sonneries [appareils avertisseurs], sonnettes de portes, électriques, sonomètres, souder (appareils à –) électriques, souder des emballages en matières plastiques (appareils électriques pour –), souder (fers à –) électriques, soudeurs (masques de –), soudure électrique (appareils de –), soudure (électrodes pour la –), sourciers (baguettes de –), souris [informatique], souris (tapis de –), spectrographes, spectroscopes, sphéromètres, sport (casques de protection pour le –), sport (lunettes de –), stéréoscopes, stéréoscopiques (appareils –), subaquatique (appareils respiratoires pour la nage –), sulfitomètres, supports de données magnétiques, supports de données optiques, sûreté du trafic ferroviaire (appareils pour la –), surveillance (appareils électriques de –), survolteurs, tableaux d'affichage électroniques, tableaux de commande [électricité], tableaux de connexion, tableaux de distribution [électricité], tables traçantes [traceurs], lachomètres, tachymètres, talkies-walkies, tampons d'oreilles pour la plongée, tampons pour les oreilles, tapis de souris, taraudage (jauges de –), taximètres, téléappel radio (appareils de –), télécopieurs, télégraphes [appareils], télégraphiques (fils –), téléguidage (appareils de –), télémètres, téléphones (nécessaires mains libres pour –), téléphones portables, téléphonie sans fil (pylônes de –), téléphoniques (appareils –), téléphoniques (écouteurs –), téléphoniques (fils –), téléphoniques (transmetteurs –), téléprompteurs, télérupteurs, télescopes, téléscripteurs, télévision (appareils de –), télévision (mécanismes à prépaiement pour appareils de –), température (indicateurs de –), temps (appareils pour l'enregistrement de –), théodolites, thermo-ioniques (ampoules et lampes –), thermomètres, non à usage médical, thermostats, thermostats pour véhicules, timbres avertisseurs électriques, timbres-poste (compteurs de –), totalisateurs, tourne-disques, tourne-disques (bras acoustiques pour –), tourne-disques (dispositifs pour changer les aiguilles de –), tourne-disques (régulateurs de vitesse de –), tourne-disques (saphirs de –), tourniquets [portillons tournants] automatiques, tours (compte-–), traceurs [tables traçantes], traducteurs électroniques de poche, trafic ferroviaire (appareils pour la sûreté du –), traitement de l'information (appareils pour le –), trames pour la photogravure, transformateurs, transistors [électronique], transmetteurs [télécommunication], trébuchets [balances], trépieds pour appareils photographiques, triangles de signalisation pour véhicules en panne, trousses de dissection [microscopie], trusquins, T.S.F. (postes de –), T.S.F. (pylônes de –), tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage, tubes acoustiques, tubes amplificateurs ou lampes d'amplificateurs, tubes capillaires, tubes lumineux pour la publicité, tubes vacuum [T.S.F.], ultraviolets (filtres pour rayons –) pour la photographie, unités à bande magnétique [informatique], unités centrales de traitement [processeurs], uromètres, vacuomètres, vacuum (tubes –) [T.S.F.], valves solénoïdes [interrupteurs électromagnétiques], variateurs [régulateurs] de lumière, variomètres, véhicules (appareils de navigation pour –) [ordinateurs de bord], véhicules (contrôleurs de vitesse pour –), véhicules en panne (triangles de signalisation pour –), véhicules (enregistreurs kilométriques pour –), véhicules (régulateurs de voltage pour –), verniers, verre optique, verre revêtu d'un dépôt conducteur, verrerie graduée, verres correcteurs [optique], verres de contact, verres de contact (étuis pour –), verres de lunettes, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, vêtements pour la protection contre le feu, vêtements spéciaux pour laboratoires, vide (indicateurs de –), vidéo (bandes –), vis micrométriques pour instruments d'optique, viscosimètres, visée (lunettes de –) pour armes à feu, viseurs photographiques, visières antiéblouissantes, visiophones, vitesse (appareils pour le mesurage de la –) [photographie], vitesse (contrôleurs de –) pour véhicules, vitesse (indicateurs de –), vitesse (régulateurs de –) de tourne-disques, vol (avertisseurs contre le –), vol (installations électriques pour préserver du –), voltage (régulateurs de –) pour véhicules, voltmètres, voter (machines à –), vue (garde-–).

Abonnement à des journaux (services d'–) pour des tiers, abonnement à des services de télécommunications (services d'–) pour des tiers, administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, affaires (aide à la direction des –), affaires artistiques (direction professionnelle des –), affaires commerciales (estimation en –), affaires (conseils en organisation et direction des –), affaires (consultation pour la direction des –), affaires (consultation professionnelle d'–), affaires (expertises en –), affaires (informations d'–), affaires (investigations pour –), affaires (recherches pour –), affaires (renseignements d'–), affichage, agences de publicité, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, aide à la direction des affaires, analyse du prix de revient, annonces publicitaires (diffusion d'–), bois sur pied (estimation de –), bureau (location de machines et d'appareils de –) *, bureaux de placement, commandes d'achats (traitement administratif de –), commerciales (aide à la direction d'entreprises industrielles ou –), communication (présentation de produits sur tout moyen de –) pour la vente au détail, communications (transcription de –), comparaison de prix (services de –), comptabilité, conseils commerciaux (informations et –) aux consommateurs, conseils en organisation et direction des affaires, consommateurs (informations et conseils commerciaux aux –), consultation pour la direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires, courrier publicitaire, dactylographie (services de –), déclarations fiscales (établissement de –), décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion [distribution] d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], direction d'entreprises commerciales ou industrielles (aide à la –), direction des affaires (aide à la –), direction des affaires (consultation pour la –), direction des affaires (services de conseils pour la –), direction professionnelle des affaires artistiques, distributeurs automatiques (location de –), distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], documentation publicitaire (mise à jour de –), documents (reproduction de –), échantillons (diffusion [distribution] d'–), enchères (vente aux –), entreprises commerciales ou industrielles (aide à la direction d'–), entreprises (services de relogement pour –), estimation de bois sur pied, estimation en affaires commerciales, estimation en matière de laine, établissement de statistiques, étude de marché, expertises en affaires, export (agences d'import-–), expositions (organisation d'–) à buts commerciaux ou de publicité, facturation, fichier central (recueil de données dans un –), fichier central (systématisation de données dans un –), fichiers informatiques (gestion de –), fiscales (établissement de déclarations –), foires (organisation de –) à buts commerciaux ou de publicité, gérance administrative d'hôtels, gestion de fichiers informatiques, héliographie (reproduction par –), hôtels (gérance administrative d'–), import-export (agences d'–), industrielles (aide à la direction d'entreprises commerciales ou –), informations commerciales (agences d'–), informations d'affaires, informations dans des fichiers informatiques (recherches d'–) pour des tiers, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, investigations pour affaires, journaux (services d'abonnement à des –) pour des tiers, licences de produits et de services de tiers (administration commerciale de –), livres (tenue de –), location de distributeurs automatiques, parraineurs (recherche de –), paye (préparation de feuilles de –), personnel (consultation pour les questions de –), personnel (recrutement de –), personnel (sélection du –) par procédés psychotechniques, placement (bureaux de –), présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, prévisions économiques, prix de revient (analyse du –), prix (services de comparaison de –), projets [aide à la direction des affaires], promotion des ventes pour des tiers, psychotechniques (sélection du personnel par procédés –), publication de textes publicitaires, publicitaire (courrier –), publicitaire (diffusion de matériel –) [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], publicitaire (location de matériel –), publicitaire (mise à jour de documentation –), publicitaires (diffusion d'annonces –), publicitaires (location d'espaces –), publicitaires (publication de textes –), publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, publiques (relations –), radiophonique (publicité –), recherche de marché, recherche de parraineurs, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, recherches pour affaires, recrutement de personnel, recueil de données dans un fichier central, rédaction de textes publicitaires, relations publiques, relevés de comptes (établissement de –), relogement pour entreprises (services de –), renseignements d'affaires, réponse téléphonique (services de –) pour abonnés absents, reproduction de documents, reproduction par héliographie, revues de presse (services de –), secrétariat (services de –), sélection du personnel par procédés psychotechniques, sondage d'opinion, sous-traitance (services de –) [assistance commerciale], statistiques (établissement de –), sténographie (services de –), systématisation de données dans un fichier central, télécommunications (services d'abonnement à des services de –) pour des tiers, télévisée (publicité –), tenue de livres, textes publicitaires (rédaction de –), traitement administratif de commandes d'achats, traitement de texte, transcription de communications, vente au détail (présentation de produits sur tout moyen de communication pour la –), vente aux enchères, ventes (promotion des –), pour des tiers, vérification de comptes, vitrines (décoration de –).

Accès à des réseaux informatiques mondiaux (location de temps d'–), acheminement (services d'–) et de jonction pour télécommunications, affichage électronique (services d'–)[télécommunications], agences de presse, agences d'informations [nouvelles], appel radioélectrique (services d'–) [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques], communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, dépêches (expédition de –), dépêches (transmission de –), diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, expédition de dépêches, forums de discussion (fourniture de –) sur l'Internet, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, informations [nouvelles] (agences d'–), informations en matière de télécommunications, jonction (services d'acheminement et de –) pour télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, messagerie électronique, messagerie vocale (services de –), messages (transmission de –), ordinateur (transmission de messages et d'images assistée par –), ordinateurs (communications par terminaux d'–), presse (agences de –), programmes de télévision (diffusion de –), programmes radiophoniques (diffusion de –), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, satellite (transmission par –), télé-achat (fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de –), télécommunication (fourniture de canaux de –) destinés aux services de télé-achat, télécommunications (informations en matière de –), téléconférences (services de –), télécopies (transmission de –), télégrammes (transmission de –), télégraphiques (communications –), télégraphiques (services –), téléphoniques (communications –), téléphoniques (services –), télévision (diffusion de programmes de –), télévision par câbles, télex (services –), transmission de dépêches, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission de messages (location d'appareils pour la –), transmission de télécopies, transmission de télégrammes, transmission par satellite.

Académies [éducation], agences de modèles pour artistes, animaux (dressage d'–), artistes de spectacles (services d'–), attractions (parcs d'–), bandes vidéo (enregistrement [filmage] sur –), bandes vidéo (location de –), bandes vidéo (montage de –), bandes vidéo (production de films sur –), bibliothèques itinérantes (services de –), billetterie (services de –) [divertissement], boîtes de nuit, calligraphes (services de –), camps [stages] de perfectionnement sportif, camps de vacances (services de –) [divertissement], casino [jeux] (services de –), chronométrage des manifestations sportives, cinéma (studios de –), cinématographiques (location d'appareils et accessoires –), cinématographiques (location de films –), cirques, clubs de santé [mise en forme physique], clubs (services de –) [divertissement ou éducation], colloques (organisation et conduite de –), compétitions sportives (organisation de –), composition musicale (services de –), concours (organisation de –) [éducation ou divertissement], conduite de concerts (organisation et –), conférences (organisation et conduite de –), congrès (organisation et conduite de –), correspondance (enseignement par –), cours par correspondance, culture physique, décors de spectacles (location de –), discothèques (services de –), divertissement, divertissement (informations en matière de –), divertissement radiophonique, divertissement télévisé, dressage d'animaux, écoles maternelles [éducation], éducation, éducation (informations en matière d'–), éducation religieuse, enregistrement [filmage] sur bandes vidéo, enregistrements sonores (location d'–), enseignement, enseignement par correspondance, épreuves pédagogiques, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables, exploitation de salles de jeux, expositions (organisation d'–) à buts culturels ou éducatifs, films cinématographiques (location de –), films cinématographiques (projection de –), films (production de –), formation pratique [démonstration], golf (mise à disposition de parcours de –), gymnastique (enseignement de la –), imagerie numérique (services d'–), informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation, informations en matière d'éducation, instruction, interprétation du langage gestuel, jardins d'attractions, jardins zoologiques (exploitation de –), jeu (services de –) proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, jeux d'argent, jeux (exploitation de salles de –), langage gestuel (interprétation du –), livres (prêt de –), livres (publication de –), location d'appareils audio, location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de bandes vidéo, location de caméras vidéo, location de courts de tennis, location de décors de spectacles, location de films cinématographiques, location de magnétoscopes, location de postes de radio et de télévision, location de stades, location d'enregistrements sonores, location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules, location d'équipements de plongée sous-marine, loisirs (services de –), loteries (organisation de –), magnétoscopes (location de –), manifestations sportives (chronométrage des –), maternelles (écoles –) [éducation], micro-édition, microfilmage, mise à disposition de parcours de golf, mise à disposition d'équipements de karaoké, mise à disposition d'installations sportives, mise en pages, autre qu'à buts publicitaires, montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, musées (services de –) [présentation, expositions], music-hall, orchestres (services d'–), organisation de bals, organisation de compétitions sportives, organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation de concours de beauté, organisation de spectacles [services d'imprésarios], organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de concerts, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation], parcs d'attractions, pensionnats, perfectionnement sportif (camps [stages] de –), photographie, photographiques (reportages –), physique (culture –), planification de réceptions [divertissement], plongée sous-marine (location d'équipements de –), postsynchronisation, prêt de livres, production de films, production de films sur bandes vidéo, professionnelle (orientation –) [conseils en matière d'éducation ou de formation], programmes radiophoniques et de télévision (montage de –), projection de films cinématographiques, publication de livres, publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, radio (location de postes de télévision et de –), radiophonique (divertissement –), radiophoniques (montage de programmes de télévision et –), réceptions (planification de –) [divertissement], récréation (informations en matière de –), rédaction de scénarios, rédaction de textes autres que textes publicitaires, reportages photographiques, reporters (services de –), représentations théâtrales, réservation de places de spectacles, séminaires (organisation et conduite de –), sous-titrage, spectacles (location de décors de –), spectacles (organisation de –) [services d'imprésarios], spectacles (production de –), spectacles (représentation de –), spectacles (réservation de places de –), sports (location d'équipement pour les –) à l'exception des véhicules, stades (location de –), studios de cinéma, studios d'enregistrement (services de –), symposiums (organisation et conduite de –), télévisé (divertissement –), télévision (location de postes de radio et de –), télévision (montage de programmes radiophoniques et de –), textes (publication de –) autres que textes publicitaires, textes (rédaction de –) autres que textes publicitaires, théâtrales (représentations –), théâtre (location de décors de –), traduction (services de –), vacances (services de camps de –) [divertissement], zoologiques (exploitation de jardins –).

Analyse chimique, analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, architecture, arpentage, arts graphiques (services de dessinateurs d'–), authentification d'oeuvres d'art, bases de données (reconstitution de –), chimie (recherches en –), chimie (services de –), chimique (analyse –), conception de systèmes informatiques, conseils en construction, conseils en matière d'économie d'énergie, construction (conseils en –), construction (établissement de plans pour la –), consultation en matière de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, contrôle de puits de pétrole, contrôle de qualité, contrôle technique de véhicules automobiles, conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, cosmétologie (recherches en –), création et entretien de sites Web pour des tiers, décoration intérieure, dessin industriel, dessinateurs d'arts graphiques (services de –), dessinateurs de mode (services de –), dessinateurs pour emballages (services de –), duplication de programmes informatiques, économie d'énergie (conseils en matière d'–), élaboration [conception] de logiciels, emballages (services de dessinateurs pour –), ensemencement de nuages, entretien (création et –) de sites Web pour des tiers, essai de matériaux, étalonnage [mesurage], étude de projets techniques, expertises [travaux d'ingénieurs], expertises de gisements pétrolifères, expertises géologiques, exploration sous-marine, fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet, géologique (prospection –), géologiques (expertises –), géologiques (recherches –), gisements pétrolifères (analyse pour l'exploitation de –), gisements pétrolifères (expertises de –), hébergement de sites informatiques [sites Web], industriel (dessin –), informations météorologiques (services d'–), ingénierie, installation de logiciels, levés de terrain, location de logiciels informatiques, location de serveurs Web, location d'ordinateurs, logiciels (consultation en matière de –), logiciels d'ordinateurs (maintenance de –), logiciels (élaboration [conception] de –), logiciels informatiques (location de –), logiciels (installation de –), logiciels (mise à jour de –), maintenance de logiciels d'ordinateurs, matériaux (essai de –), mécanique (recherches en –), météorologiques (services d'informations –), mode (services de dessinateurs de –), moteurs de recherche (fourniture de –) pour l'Internet, oeuvres d'art (authentification d'–), ordinateurs (consultation en matière d'–), ordinateurs (location d'–), ordinateurs (programmation pour –), pétrole (contrôle de puits de –), pétrole (prospection de –), pétrolifères (expertises de gisements –), physique (recherches en –), planification en matière d'urbanisme, plans (établissement de –) [construction], programmation pour ordinateurs, programmes informatiques (duplication de –), projets techniques (étude de –), prospection de pétrole, prospection géologique, protection contre les virus informatiques (services de –), protection de l'environnement (recherches en matière de –), puits de pétrole (contrôle de –), recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en matière de protection de l'environnement, recherches en mécanique, recherches géologiques, recherches techniques, reconstitution de bases de données, serveurs Web (location de –), stylisme [esthétique industrielle], terrain (levés de –), textiles (essai de –), virus informatiques (services de protection contre les –).