Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATOUFET
M. ROQUE FLORENT

Numéro de dépôt :
4012095
Date de dépôt :
07/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/06/2023
PATOUFET de ROQUE FLORENT

Présentation de la marque PATOUFET

Déposée le 7 juin 2013 par monsieur ROQUE FLORENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PATOUFET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est monsieur ROQUE FLORENT domicilié(e) 2 BIS RUE DES TREILLES - 66190 - COLLIOURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROQUE FLORENT domicilié(e) 2 BIS RUE DES TREILLES - 66190 - COLLIOURE - France.

La marque PATOUFET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATOUFET est expirée depuis le 7 juin 2023.

ROQUE FLORENT a également déposé les autres marques suivantes : Filaos [interactive] L'agence , CATALAN WEAR , APOULIT , ROUSSILLON AND CO , Press media center , Salle 2 presse


M. ROQUE FLORENT - 2 BIS RUE DES TREILLES - 66190 - COLLIOURE - France


M. ROQUE FLORENT - 2 BIS RUE DES TREILLES - 66190 - COLLIOURE - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 25 mars 2014 - Rejet partiel n°621143 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25

Papier, carton produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés, plumes d'acier, lettres d'acier, adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage / matières collantes pour la papeterie ou le ménage, machines à imprimer des adresses, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, machines d'affranchissement de courrier [machines de bureau], agrafes de bureau, agrafes de porte-plume, albums, almanachs, colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage, appuie-main pour peintres, aquarelles, ardoises pour écrire, argile à modeler, objets d'art lithographiés, atlas, rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage, autocollants [articles de papeterie], bacs à peinture, baguettes pour tableaux, non électroniques, bandes gommées [papeterie], bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage / bandes collantes pour la papeterie ou le ménage, bâtons d'encre, bavoirs en papier / bavettes en papier, biblorhaptes, billes pour stylos, billets [tickets] / tickets [billets], blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles, blocs à dessin, blocs [papeterie], bobines pour rubans encreurs, papier de bois, boîtes en carton ou en papier, bracelets pour instruments à écrire, brocheuses [papeterie] / presses à agrafer [papeterie], brochures, brosses pour l'écriture, articles de bureau à l'exception des meubles, buvards, cache-pot en papier, machines à cacheter de bureau, matières à cacheter, cadres à composer [imprimerie] / châssis à composer [imprimerie], cahiers, calendriers, calques, caractères [chiffres et lettres] / lettres [caractères d'imprimerie] / caractères typographiques, carnets, nécessaires pour écrire [écritoires], nécessaires pour écrire [papeterie], numéroteurs, noeuds en papier [papeterie], oléographies, onglets [reliure], pains à cacheter, palettes pour peintres, pantographes [instruments de dessin], articles de papeterie, papier calque, papier mâché, papier paraffiné, papier Xuan pour peinture et calligraphie chinoises, papier à copier [articles de papeterie], papier carbone, papier*, papier d'argent, papier pour appareils enregistreurs, papier pour électrocardiographes, papier lumineux, papier pour radiogrammes, papier hygiénique, papier d'armoire parfumé ou non, papier-filtre, papier-parchemin, pastels [crayons], pâte à modeler, patrons pour la couture / patrons pour la confection de vêtements, peignes à marbrer, brosses pour peintres, boîtes de peinture [matériel scolaire], pellicules en matières plastiques pour l'emballage, pellicules en matières plastiques adhérentes, extensibles, pour la palettisation, perforateurs de bureau, périodiques, supports pour photographies, photographies [imprimées], photogravures, pierres lithographiques, pierres d'encre [récipients à encre], pince-notes, pinceaux / brosses [pinceaux], pinces à billets, pistolets pour le tracé des courbes / instruments pour le tracé des courbes, planches à dessin, planches à graver, planches [gravures], planchettes à pince [articles de bureau], plans, plaques à adresses pour machines à adresser, plateaux pour ranger et compter la monnaie, plioirs [articles de bureau], plumes à écrire, plumes à écrire en or, plumes [articles de bureau], plumiers, pochettes pour documents, pochettes pour passeports, pochoirs, pointes à tracer pour le dessin, appareils et machines à polycopier, porte-chéquiers, porte-craie, porte-crayons, porte-mines, porte-plume, portraits, cartes postales, presse-papiers, presses à cartes de crédit, non électriques, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications imprimées, punaises [pointes] / broquettes [punaises], registres [livres], règles à dessiner, réglettes [composteurs], appareils et machines pour la reliure [matériel de bureau], reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues [périodiques], ronds de table en papier, rouleaux de peintres en bâtiment, rubans de papier, rubans pour machines à écrire, rubans encreurs, rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs, rubans correcteurs [articles de bureau], rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage / sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sachets pour la cuisson par micro-ondes, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, tampons pour sceaux, sceaux [cachets] / cachets [sceaux], serre-livres, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier, serviettes à démaquiller en papier, sets de table en papier, signets / marques pour livres, cartes de souhaits, sous-main / tablettes à écrire, stéatite [craie pour tailleurs], stencils, stylographes / stylos, supports pour plumes et crayons, tableaux [peintures] encadrés ou non / peintures [tableaux] encadrées ou non, tableaux noirs, tables arithmétiques, taille-crayons, électriques ou non électriques, tampons encreurs / tampons pour cachets, tés à dessin, plaques à timbrer, timbres [cachets], timbres à cacheter, supports à timbres [cachets] / supports à cachets [timbres], timbres-poste, tire-lignes / plumes à dessin, toile à calquer, toile pour reliures, toiles pour la peinture, toiles d'encrage pour duplicateurs, toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents, toiles gommées pour la papeterie, touches de machines à écrire, transparents [papeterie], trousses à dessin, tubes en carton, patrons pour la confection de vêtements*, appareils à vigneter, feuilles de viscose pour l'emballage.

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie, alpenstocks / bâtons d'alpinistes, anneaux pour parapluies, arçons de selles, attaches de selles, baleines pour parapluies ou parasols, bandoulières [courroies] en cuir, baudruche, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en fibre vulcanisée / caisses en fibre vulcanisée, boîtes en cuir ou en carton-cuir, peaux d'animaux de boucherie, bourses / porte-monnaie, bourses de mailles, boyaux pour la charcuterie / boyaux pour faire le boudin / boyaux de saucisses, brides [harnais], bridons, buffleterie, caisses en cuir ou en carton-cuir, cannes de parapluies, cannes, cannes-sièges, carcasses de parapluies ou de parasols, carcasses de sacs à main, carton-cuir, colliers de chevaux, chevreau, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, colliers pour animaux, cordons en cuir, peaux corroyées, courroies de patins, courroies de harnais, courroies en cuir [sellerie], couvertures en peaux [fourrures], couvertures de chevaux, croupons, fils de cuir, imitations de cuir / similicuir, cuir brut ou mi-ouvré, dessous de selles d'équitation, écharpes pour porter les bébés, étriers, pièces en caoutchouc pour étriers, étrivières, étuis pour clés, fers à cheval, filets à provisions, fouets, fourreaux de parapluies, fourrures [peaux d'animaux] / pelleteries [peaux d'animaux], gaines de ressorts en cuir, garnitures de cuir pour meubles, garnitures de harnachement, genouillères pour chevaux, gibecières / carnassières / carniers, habits pour animaux, harnachements / bourrellerie / harnais pour animaux, havresacs, housses de selles pour chevaux, laisses, lanières de cuir, licous / licous de chevaux / licols, malles, mallettes*, mallettes pour documents, martinets [fouets], mentonnières [bandes en cuir], moleskine [imitation du cuir], mors [harnachement], muselières, musettes mangeoires / musettes à fourrage, parapluies, parasols / ombrelles, peaux d'animaux / dépouilles d'animaux, peaux chamoisées autres que pour le nettoyage, poignées de parapluies, poignées de cannes, poignées de valises, porte-cartes [portefeuilles], porte-musique, portefeuilles, rênes / guides [rênes], revêtements de meubles en cuir, sacoches pour porter les enfants, sacoches à outils vides, sacs de voyage, sacs de sport*, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs à provisions, sacs à main, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage / sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage, sacs kangourou [porte-bébés], sacs*, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, sangles de cuir, articles de sellerie, selles pour chevaux, serviettes d'écoliers / cartables / sacs d'écoliers, serviettes [maroquinerie] / porte-documents, traits [harnachement], trousses de voyage [maroquinerie], valises, valves en cuir, oeillères [harnachement].

Tissus jetés de lit ; tapis de table, étoffes imperméables aux gaz pour ballons aérostatiques, bannières, basins / futaine, blanchets pour l'imprimerie en matières textiles, bougran, brocarts, calicot, canevas pour la tapisserie ou la broderie, toile de chanvre, tissus de chanvre, étoffes à doublure pour chaussures, chemins de table, cheviottes [étoffes], coiffes de chapeaux, cotonnades / tissus de coton, coutil, couvertures de lit en papier, couvertures de lit, couvertures de voyage / plaids, couvre-lits / courtepointes / couvre-pieds / dessus-de-lit [couvre-lits] / couvre-lits [dessus-de-lit], crêpe [tissu], crépon, damas [étoffe], dessous de carafes [linge de table], doublures [étoffes], drapeaux non en papier / fanions non en papier / pavillons [drapeaux], draps, droguet, édredons [couvre-pieds de duvet], embrasses en matières textiles, enveloppes de matelas, essuie-verres, étamine, étamine de blutoir, étiquettes en tissu, feutre, matières filtrantes [matières textiles], flanelle de santé, flanelle [tissu], frise [étoffe], gants de toilette, gaze [tissu], haire [étoffe], housses pour coussins, housses d'oreillers, housses pour abattants de toilettes, housses de protection pour meubles, indienne, jersey [tissu], tissus de jute, étoffes de laine / tissus de laine, tissus de lin, linceuls, linge de maison, linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de table non en papier, linge ouvré, tissus pour la lingerie, literie [linge], marabout [étoffe], matières plastiques [succédanés du tissu], étoffe pour meubles / tissus d'ameublement / tissu pour meubles, moleskine [tissu], mouchoirs de poche en matières textiles, moustiquaires, nappes non en papier / tapis de table non en papier, non-tissés [textile], tissus de soie pour patrons d'imprimerie, portières [rideaux], tissus de ramie, tissus de rayonne, revêtements de meubles en matières textiles, revêtements de meubles en matières plastiques, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, ronds de table non en papier, sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps], serviettes de toilette en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles pour le visage, serviettes à démaquiller en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, sets de table non en papier, tissus de soie, tissus de spart, taffetas [tissu], taies d'oreillers, tapis de billards, tentures murales en matières textiles, matières textiles, tissu chenillé, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, tissus pour chaussures, tissus en fibres de verre à usage textile, tissus élastiques, tissus, tissus à usage textile, tissus imitant la peau d'animaux, tissus adhésifs collables à chaud, toile à matelas, toile / étoffes, toiles cirées [nappes], toiles gommées autres que pour la papeterie, toiles à fromage, treillis [toile de chanvre], tricots [tissus], tulles, velours, voilages [rideaux], zéphyr [tissu].

Vêtements, chaussures, chapellerie, antidérapants pour chaussures, habillement pour automobilistes, souliers de bain, sandales de bain, peignoirs de bain, maillots de bain / costumes de bain, bonnets de bain, bandanas [foulards], bandeaux pour la tête [habillement], bas sudorifuges, bas, bavoirs non en papier / bavettes non en papier, bérets, blouses, boas [tours de cou], body [justaucorps] / justaucorps [body], bonneterie, bonnets de douche, bonnets / barrettes [bonnets] / casquettes / coiffes, bottes, bottines, bouts de chaussures, bretelles, brodequins, cache-col, cache-corset, caleçons de bain, caleçons, calottes, camisoles, capuchons [vêtements], carcasses de chapeaux, ceintures porte-monnaie [habillement], ceintures [habillement], châles, chancelières non chauffées électriquement, chandails, chapeaux en papier [habillement], chapeaux, chasubles, chaussettes, chaussures de ski, chaussures de sport, chaussures de plage, chaussures de football, chaussures, chemises, chemisettes, coiffures [chapellerie] / chapellerie, collants, cols / collets [vêtements], combinaisons de ski nautique, combinaisons [vêtements], combinaisons [sous-vêtements], vêtements confectionnés, corselets, corsets, costumes de mascarade, costumes, couvre-oreilles [habillement], crampons de chaussures de football, cravates, culottes pour bébés, culottes, habillement pour cyclistes, dessous-de-bras, vêtements de dessus, doublures confectionnées [parties de vêtements], écharpes, empeignes / empeignes de chaussures, empiècements de chemises, espadrilles, étoles [fourrures], faux-cols, ferrures de chaussures, fixe-chaussettes / supports-chaussettes, foulards, fourrures [vêtements], gabardines [vêtements], gaines [sous-vêtements], galoches, gants de ski, gants [habillement], gilets, guêtres, guimpes [vêtements], souliers de gymnastique, hauts-de-forme, imperméables, jambières, jarretelles, jarretières, jerseys [vêtements], jupes, jupes-shorts, jupons, lavallières, layettes, leggins [pantalons], lingerie de corps / dessous [sous-vêtements] / sous-vêtements, livrées, maillots, manchettes [habillement], manchons [habillement], manipules [liturgie], manteaux, mantilles, masques pour dormir, mitaines / mitons, mitres [habillement], pantalons, pantoufles / chaussons, pardessus / paletots / surtouts [vêtements], parkas, peignoirs / robes de chambre, pèlerines, pelisses, costumes de plage, plastrons de chemises, poches de vêtements, pochettes [habillement], ponchos, pull-overs, pyjamas, robes, robes-chasubles, sabots [chaussures], sandales, saris, sarongs, semelles, semelles intérieures, slips, souliers, sous-pieds, sous-vêtements sudorifuges / lingerie de corps sudorifuge, soutiens-gorge, souliers de sport, tabliers [vêtements], talonnettes pour chaussures, talonnettes pour les bas, talons, tee-shirts, tiges de bottes, toges, trépointes de chaussures, tricots [vêtements], turbans, uniformes, vareuses, vestes de pêcheurs, vestes, vêtements de gymnastique, vêtements en papier, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, vêtements / articles d'habillement / habits, visières [chapellerie], visières de casquettes, voiles [vêtements] / voilettes.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, affichage, agences d'informations commerciales, agences d'import-export, agences de publicité, aide à la direction des affaires / projets [aide à la direction des affaires], analyse du prix de revient, services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises], audits d'entreprises [analyses commerciales], bureaux de placement, services de comparaison de prix, comptabilité / tenue de livres, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, consultation pour les questions de personnel, courrier publicitaire, services de dactylographie, établissement de déclarations fiscales, décoration de vitrines, organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles, démonstration de produits, diffusion [distribution] d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, direction professionnelle des affaires artistiques, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles / aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, services de conseils pour la direction des affaires, distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] / diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], estimation en affaires commerciales, établissement de statistiques, étude de marché, facturation, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gérance administrative d'hôtels, gestion d'affaires pour le compte de sportifs, gestion de fichiers informatiques, informations d'affaires, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, investigations pour affaires, location de photocopieurs, location de machines et d'appareils de bureau, location de distributeurs automatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, marketing / mercatique, mise en pages à buts publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, conseils en organisation des affaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, préparation de feuilles de paye, services de photocopie, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, prévisions économiques, production de films publicitaires, services d'expertise en productivité d'entreprise, promotion des ventes pour des tiers, publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité télévisée, publicité radiophonique, publicité, publicité par correspondance, recherche de marché, recherche de parraineurs, recherches pour affaires, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, recrutement de personnel, recueil de données dans un fichier central, rédaction de textes publicitaires, relations publiques, établissement de relevés de comptes, services de relogement pour entreprises, renseignements d'affaires, services de réponse téléphonique pour abonnés absents, reproduction de documents, services de revues de presse, services de secrétariat, sélection du personnel par procédés psychotechniques, services de télémarketing, sondage d'opinion, services de sous-traitance [assistance commerciale], services de sténographie, systématisation de données dans un fichier central, traitement de texte, traitement administratif de commandes d'achats, transcription de communications, vente aux enchères, services de vente au détail ou en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales.