DOMAINE DES HAUTS DE CLASTRE
Présentation de la marque DOMAINE DES HAUTS DE CLASTRE
Déposée le 23 mai 2002 par ROQUE Brigitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DES HAUTS DE CLASTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DES HAUTS DE CLASTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES HAUTS DE CLASTRE est expirée depuis le 23 mai 2012.
ROQUE Brigitte a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49
Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28