Marque expirée - Marque en non vigueur

RR ROGER ROPOSTE TRAITEUR ET PATATI ET PATE A TARTE
ROPOSTE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1716588
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2011
RR ROGER ROPOSTE TRAITEUR ET PATATI ET PATE A TARTE de ROPOSTE

Présentation de la marque RR ROGER ROPOSTE TRAITEUR ET PATATI ET PATE A TARTE

Déposée le 23 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ROPOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RR ROGER ROPOSTE TRAITEUR ET PATATI ET PATE A TARTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROPOSTE domicilié(e) 11, Route de Haguenau,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2212774) - 67300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 638 500 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 8, Avenue Pierre Mendès France,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2212774) - 67300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RR ROGER ROPOSTE TRAITEUR ET PATATI ET PATE A TARTE est expirée depuis le 23 décembre 2011.


ROPOSTE Société Anonyme - 11, Route de Haguenau,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2212774) - 67300 - France - SIREN 638500413


CABINET BLEGER-RHEIN - 8, Avenue Pierre Mendès France,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2212774) - 67300 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Inscription le 8 août 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°305114 - Publication au BOPI 2000-08-08

Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°355412 - Publication au BOPI 2002-09-30

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2001 n°2212774 - Publication au BOPI 2001-12-21

Inscription le 7 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525219 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

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