Déposée le 11 juillet 2003 par monsieur ROPERT Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « HERBEAUCIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est monsieur ROPERT Gérard domicilié(e) Moulin de Pont Star,56610 ARRADON - 56610 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ROPERT FRERES domicilié(e) Lieu dit LA MARE,56000 VANNES - 56000 - France.
La marque HERBEAUCIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236200.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERBEAUCIDE est expirée depuis le 11 juillet 2013.
M. ROPERT Gérard - Moulin de Pont Star,56610 ARRADON - 56610 - France
SARL ROPERT FRERES - Lieu dit LA MARE,56000 VANNES - 56000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Machines agricoles. Tondeuses (Machines). Broyeurs (Machines). Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Jardinage. Service de jardinier paysagistes.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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