LES TROIS MÂTS
Présentation de la marque LES TROIS MÂTS
Déposée le 22 novembre 2006 par la société ROPARS Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LES TROIS MÂTS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TROIS MÂTS est expirée depuis le 22 novembre 2016.
ROPARS Laurent a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52
Inscription le 11 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533710 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11
Inscription le 14 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°565071 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-14