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Marques déposées par la société ROPARS Laurent inscrit à la CCI en nom propre
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MOUSSAILLON
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOUSSAILLON
ROPARS Laurent inscrit à la CCI en nom propre

Numéro de dépôt :
3428300
Date de dépôt :
09/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
09/05/2016
MOUSSAILLON de ROPARS Laurent inscrit à la CCI en nom propre

Présentation de la marque MOUSSAILLON

Déposée le 9 mai 2006 par la société ROPARS Laurent inscrit à la CCI en nom propre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « MOUSSAILLON »

Le déposant est la société ROPARS Laurent inscrit à la CCI en nom propre domicilié(e) domicile : 18 rte du Gauffre,22820 PLOUGRESCANT - 22820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 912 537 00 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROPARS Laurent domicilié(e) 18 route du Gauffre,22820 PLOUGRESCANT - 22820 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSSAILLON est expirée depuis le 9 mai 2016.


ROPARS Laurent inscrit à la CCI en nom propre - domicile : 18 rte du Gauffre,22820 PLOUGRESCANT - 22820 - France - SIREN 41291253700


ROPARS Laurent - 18 route du Gauffre,22820 PLOUGRESCANT - 22820 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24

Inscription le 11 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533710 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Inscription le 14 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°565071 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-14

Cintres pour vêtements.Vêtements.Articles décoratifs pour la chevelure.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.