Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ROOY EMILE
/
CHATEAU LES CHARMES DE SAINT MAYME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES CHARMES DE SAINT MAYME
ROOY EMILE

Numéro de dépôt :
99773797
Date de dépôt :
03/02/1999
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
03/02/2009

Présentation de la marque CHATEAU LES CHARMES DE SAINT MAYME

Déposée le 3 février 1999 par ROOY EMILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LES CHARMES DE SAINT MAYME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est ROOY EMILE, domicilié(e) " LES BOULBENES ", POMPORT 24240 (correction BOPI 1999-22) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROOY EMILE domicilié(e) (correction BOPI 1999-22) - France.

La marque CHATEAU LES CHARMES DE SAINT MAYME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES CHARMES DE SAINT MAYME est expirée depuis le 3 février 2009.


ROOY EMILE - " LES BOULBENES ", POMPORT 24240 (correction BOPI 1999-22) - France


ROOY EMILE - (correction BOPI 1999-22) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Errata - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LES CHARMES DE SAINT MAYME.