Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON ROOS Produits Fermiers Des Terroirs
Roos Denis

Numéro de dépôt :
3810177
Date de dépôt :
28/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2021
MAISON ROOS Produits Fermiers Des Terroirs de Roos Denis

Présentation de la marque MAISON ROOS Produits Fermiers Des Terroirs

Déposée le 28 février 2011 par Roos Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON ROOS Produits Fermiers Des Terroirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est Roos Denis domicilié(e) 46 Bd de Cimiez - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roos Denis domicilié(e) 46 Bd de Cimiez - 06000 - NICE - France.

La marque MAISON ROOS Produits Fermiers Des Terroirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON ROOS Produits Fermiers Des Terroirs est expirée depuis le 28 février 2021.

Roos Denis a également déposé les autres marques suivantes : Terroirs Nice Vallées


Roos Denis - 46 Bd de Cimiez - 06000 - NICE - France


Roos Denis - 46 Bd de Cimiez - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; œufs de poule élevées en libre parcours : tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.