Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL IMMO La sélection des Professionnels de l'immobilier WWW SOLEIL IMMO.COM
ROOS Denis D.R.I.
PAQUIER Jean Claude

Numéro de dépôt :
3007295
Date de dépôt :
14/02/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2010
SOLEIL IMMO La sélection des Professionnels de l\'immobilier WWW SOLEIL IMMO.COM de ROOS Denis D.R.I

Présentation de la marque SOLEIL IMMO La sélection des Professionnels de l'immobilier WWW SOLEIL IMMO.COM

Déposée le 14 février 2000 par ROOS Denis D.R.I et PAQUIER Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEIL IMMO La sélection des Professionnels de l'immobilier WWW SOLEIL IMMO.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Les déposants sont ROOS Denis D.R.I., domicilié(e) 46 Bd de CIMIEZ, 06000 NICE - France et PAQUIER Jean Claude, domicilié(e) 2 Bis Bd de MONTREAL, 06200 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROOS Denis D.R.I. - France.

La marque SOLEIL IMMO La sélection des Professionnels de l'immobilier WWW SOLEIL IMMO.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007295.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL IMMO La sélection des Professionnels de l'immobilier WWW SOLEIL IMMO.COM est expirée depuis le 14 février 2010.


ROOS Denis D.R.I. - 46 Bd de CIMIEZ, 06000 NICE - France

PAQUIER Jean Claude - 2 Bis Bd de MONTREAL, 06200 NICE - France


ROOS Denis D.R.I. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Papier, carton (brut, mi-ouvré, papeterie ou imprimerie, prospectus. Produits de l'imprimerie papeterie, petit journal, adhésif, (matière collante), pour la papeterie ou le ménage. Publicité. Distribution de prospectus. - services de télécommunication, de messagerie électroniques par réseau électronique (Internet) - service de transmission d'information par voie télématique - communications par terminaux d'ordinateurs - transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.