Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Room Seven B.V
/
ROOM SEVEN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROOM SEVEN
Room Seven B.V., Société organisée selon les lois des Pays-Bas

Numéro de dépôt :
4211374
Date de dépôt :
21/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/09/2025
ROOM SEVEN de Room Seven B.V

Présentation de la marque ROOM SEVEN

Déposée le 21 septembre 2015 par la société Room Seven B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ROOM SEVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est la société Room Seven B.V domicilié(e) Berenkoog 38 - 1822 - BJ ALKMAAR - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV, M. Lefort Pascal domicilié(e) 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque ROOM SEVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROOM SEVEN arrivera à expiration en date du 21 septembre 2025.


Room Seven B.V., Société organisée selon les lois des Pays-Bas - Berenkoog 38 - 1822 - BJ ALKMAAR - Pays-Bas


SCP DTMV, M. Lefort Pascal - 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Inscription le 22 mars 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°696656 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-22

Inscription le 2 novembre 2017 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°710885 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-02

Cuir et imitations du cuir, malles et valises ; parapluies ; parasols.