Déposée le 14 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROOF INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « DESMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROOF INTERNATIONAL domicilié(e) 2463 route de la fénerie, BP 22 - 06580 - Pegomas - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROOF INTERNATIONAL, M. Claude Morin domicilié(e) 2463 route de la fénerie, BP 22 - 06580 - Pegomas - France.
La marque DESMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROOF INTERNATIONAL, SARL - 2463 route de la fénerie, BP 22 - 06580 - Pegomas - France
ROOF INTERNATIONAL, M. Claude Morin - 2463 route de la fénerie, BP 22 - 06580 - Pegomas - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
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